Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
- 00Fi003_001
- Item
- 1905
Part of Fonds communal d'Attignat
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Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Part of Fonds communal de Courtes
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Planification urbaine et lotissements.
Part of Fonds communal de Confrançon
Carte communale (1978-1980).
Lotissement communal de Fenioux, acquisition de terrain et travaux de viabilisation : déclaration d’utilité publique, résiliation du bail collectif des communaux, délibérations, plans, règlement et cahier des charges du lotissement, correspondance (1966-1969) ; vente de 2 lots : délibérations, promesses de vente, bornage de terrain, convention de géomètre, plan (1979-1980) ; alimentation électrique : plans, servitude de passage, correspondance (1979-1981).
Lotissement communal Mallet, échange de terrain et alimentation électrique : déclaration d’utilité publique, actes notariés, bornage de terrain, convention de géomètre, plans, servitude de passage, correspondance (1980-1981).
Permis de lotir (1969-1977).
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Poids public. - Construction et mise en service.
Part of Fonds communal du Plantay
Délibérations, cahier des charges, devis estimatifs, pièce contractuelle, procès-verbal d’adjudication, plan.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, construction : projet, financement, soumissions, procès-verbal d’adjudication, traité de gré à gré, plans, dessins du bâtiment, correspondance (1889-1895) ; déplacement du poids public et réfection de la place : plans, correspondance (1962).
Cabine téléphonique, construction : autorisation de construction conclue avec Camille Pellet, factures, correspondance (1910).
Four, hangar et lieux d’aisance, construction : plan (s.d.).
Terrain de sports, aménagement : avant-projet, projet, permis de construire, pièces comptables, correspondance (1972-1975).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Part of Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Irrigation des prés : délibération, nomination de délégués aux rivières, rapport de l’ingénieur, arrêtés du maire, règlement, suppression des prises d’eau, réclamation, lettre du préfet (ans XI-XII, 1826, 1857-1860, 1885, 1893, 1921).
Barrages d’irrigation, établissement et suppression : arrêté préfectoral, mise en demeure des propriétaires de produire leurs titres, plan, correspondance (1826, 1854-1860, 1936-1937).
Projet de règlement général des irrigations de la Reyssouze : avis d’enquête, rapport de l’ingénieur, pétition, correspondance (1870).
Demande de classement d’un canal de dérivation de la Reyssouze : délibération, pétition des habitants et du conseil municipal, registre d’enquête (1870).
Contravention des sieurs Berger et Odet : lettre du préfet (1870).
Détournement des eaux de la Chanaz par le sieur Bollet pour l’alimentation d’une botasse privée : réclamation des habitants du hameau de Mulaty, correspondance (1870-1871)
Pétition des habitants du bourg et du hameau de Mas Gruzin contre l’utilisation illégale des eaux de la Reyssouze (1874).
Rouissage du chanvre dans l’eau : correspondance (1907).
Part of Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Police du roulage, délit de voirie.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Notification.
Part of Fonds communal de Montceaux
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879).
Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847).
Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921).
Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Police des eaux pluviales : arrêté du maire, correspondance (1850, 1873).
Encombrement des passages du Mézé et de l’Être : pétition des habitants, arrêté du maire, correspondance (1857, 1863).
Police des fontaines : arrêté du maire, correspondance (1865, 1874).
Circulation et sécurité routière : arrêté du maire (1873).
Nuisances sonores : arrêté du maire (1883).
Entrepôt de matériaux sur les places publiques : délibération (1920).
Part of Fonds communal de Pouillat
Dépôts temporaires sur la voie publique, stationnement des personnes au cimetière : arrêté du maire, correspondance (1875-1876) ; ramassage des boues autour des fontaines : arrêtés du maire (1864, 1866).
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Part of Fonds communal de Chaley
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921).
Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat de paiement, correspondance (1937).
Installation d’un pont bascule et aménagement des abords : délibération, marché de gré à gré, plan, réception définitive, factures, photographies, catalogues (1972).
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Ponts de Malmont sur la Sâne-la-Vive situés sur le chemin d’intérêt commun n°26, restauration : devis estimatif, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1862-1863).
Pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, construction : métré et état estimatifs, devis, cahier des charges, montant des dépenses, analyse et comparaison des prix, plan, correspondance (1868-1870).
Pont de la Galope sur la Sâne-la-Vive pour le passage du chemin vicinal ordinaire n°1, construction : avant-métré et estimation des ouvrages, devis, cahier des charges, analyse des prix, plan claque, correspondance (1878-1879).
Pont de Vitiat : correspondance (1879).
Ponts des Charmes : liste nominative de propriétaires, croquis (s.d.).