Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
- 01F001_016
- Item
- an XIII (1805)
Part of Fonds communal de Dommartin
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Part of Fonds communal de Journans
Une note au bas du tableau signale au préfet que des mouvements de population ont été faits pour avoir des dates positives de naissances et que la commune étant une paroisse annexe de Revonnas, c’est cette dernière qui est « dépositaire des registres d’actes civils ».
Liste nominative de recensement de la population, vue 11.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 10.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 09.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 08.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 07.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 06.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 05.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 04.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 03.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 02.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative de recensement de la population, vue 01.
Part of Fonds communal de Courtes
Liste nominative d’habitants supposés décédés.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste des morts pour la France.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône
Affiche.
Liste des habitants qui savent écrire ou signer leur nom.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 08.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 07.
Liste des conscrits pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Grièges
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1816, 1819-1820, 1822, 1825-1826, 1828-1830, 1842, 1844),
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Pouillat
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Vandeins
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).
Levée d’hommes et mobilisation.
Part of Fonds communal de Courtes
Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1835).
Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870)
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives (1855-1981) et élections générales (1945-1946) [1].
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1851-1874) ; élections cantonales (1879-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1874) ; élections (1878-1937).
Conseil municipal, nomination des conseillers, maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des conseillers municipaux ayant prêtés serment de fidélité, correspondance (1856-1874) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, indemnités du maire et des adjoints (1876-1977).
[1] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Part of Fonds communal de Journans
Construction : correspondance (1825).
Couverture du lavoir avec le bois fourni par la fabrique d’église : souscription faite par les habitants, liste nominative, correspondance (1848-1850).
Agrandissement et couverture du lavoir : devis estimatif, cahier des charges, soumissions, délibérations, reconnaissance des travaux effectués, plan, correspondance (1876-1879).
Justice de paix et jury d'assises.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Justice de paix : liste nominative des citoyens de Tossiat, instruction, correspondance (ans IX-X).
Jury d’assises : listes nominatives (1829-1830, 1851-1853, 1833, 1867, 1894, 1899, 1902).
Part of Fonds communal de Courtes
Listes nominatives (1850-1853, 1871-1873).
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Part of Fonds communal de Grièges
Jury d’assises : listes nominatives (1850-1853, 1871, 1873, 1891), 1981-1982). Relations avec la justice de paix et le procureur : demandes de renseignements, instructions, correspondance (1847, 1856-1857, 1872).
Part of Fonds communal de Pouillat
Jury d’assises : liste nominative (1873). Notaires. – Dépôt du testament olographe de F. M., habitant de Dalles : acte notarié (1930).
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises : liste nominative (1981). Jury criminel : listes nominatives, listes préparatoires (1966-1977). Amendes pécuniaires (1977-1978). Enquête sur un vol d’argent à un particulier : lettre de demande de renseignement du Tribunal de Bourg-en-Bresse (1867).