The municipal archives of the department of Ain

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-12
recordgrp
1790-1979

Part of Fonds communal de Villebois

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.

1D6-8
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Matrices des propriétés bâties et non bâties.

1G7-9
recordgrp
1936-1973

Part of Fonds communal de Montceaux

Limites communales.

3D1-2
recordgrp
1826-1931

Part of Fonds communal de Léaz

Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.

1D1-5
recordgrp
1790-1987

Part of Fonds communal de Confrançon

Installations classées.

5I4-5
recordgrp
1947-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1839-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
recordgrp
1874-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Prairie de Bionnaz. - Procès.

DD4-5
recordgrp
1583-1787

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Conseil général et conseil municipal.

1D1-6
recordgrp
1790-1920

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registres des délibérations.

Sapeurs-pompiers.

3H2-3
recordgrp
1850-1943

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Enregistrement des droits de pesage.

2L1-2
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registres à souche (1950-1961).

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Matrices générales des contributions directes, foncières, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

1G20-21
recordgrp
1818-1931

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe sur les chiens.

2L2-4
recordgrp
1865-1960

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Amélioration et extension du réseau.

O11-12
recordgrp
1964-1988

Part of Fonds communal d'Attignat

Commission administrative : registres des délibérations.

Q1-3
recordgrp
1827-1963

Part of Fonds communal d'Attignat

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

B1-2
recordgrp
1790-1815

Part of Fonds communal de Villebois

Arrêtés, délibérations, circulaires.

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.

1D14-16
recordgrp
1790-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D2-5
recordgrp
1790-1973

Part of Fonds communal de Lent

Emprunts.

2L1-2
recordgrp
1943-1960

Part of Fonds communal de Lent

Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.

Budgets et comptes.

1L1-3
recordgrp
1814-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres des délibérations.

1D1-6
recordgrp
1859-1991

Part of Fonds communal de Léaz

Registres des délibérations du conseil municipal.

1D1-9
recordgrp
1774-1988

Part of Fonds communal de Chaley

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.

1D6-7
recordgrp
1860-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Recensement de la population.

1F1-3
recordgrp
1836-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux de dépouillement des professions, bordereaux de district et de maison, nomination et rémunération des agents recenseurs.

Matrices des propriétés bâties.

1G9-10
recordgrp
1882-1937

Part of Fonds communal de Confrançon

Rémunération et cotisations sociales.

2K3-5
recordgrp
1945-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

1O4-7
recordgrp
1825-1961

Part of Fonds communal de Confrançon

Extraits des registres des délibérations, séances.

1D12-15
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).

Contribution foncière.

1G1-4
recordgrp
1806-1807

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.

1Q14-15
recordgrp
1838-1966

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.

Conseil municipal : registres des délibérations.

1D3-9
recordgrp
1810-1980

Part of Fonds communal de Journans

Recensement de la population.

1F1-2
recordgrp
[début XIXème siècle]-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).