Voirie

• 1O1-11
• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Électricité et hydrocarbure

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Opérations d’aménagement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal du Plantay

Eau potable

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Assainissement

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Journans

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Béréziat

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Cours d’eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Grièges

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Vandeins

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Pouillat

Cours d'eau

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Voirie

• sous-sous-serie

Part of Fonds communal d'Attignat