1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
- D3
- Dossier
- 1824-1855
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
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1824 (3 octobre) - 1855 (10 juin)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
1817 (16 août) - 1837 (2 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans