- E3
- File
- 1793-1798
Part of Fonds communal de Grièges
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Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Signalements, instructions, correspondance.
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 13
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 18
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 19
Actes et circulaires ministérielles.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Registre des lois et des actes de la République.
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Administration centrale du département de l’Ain.
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Part of Fonds communal de Dommartin
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Part of Fonds communal de Seyssel
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Part of Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Prorogation du paiement : affiche.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Part of Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon