Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
- 3F10
- Dossier
- 1969-1982 (lacunes : 1978-1979)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Électrification rurale et éclairage public.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Électrification rurale et éclairage public. – Renforcement du réseau et alimentation électrique : adhésion au syndicat départemental d’électricité, financement, dossiers de travaux, plans, servitudes de passage, correspondance (1979-1981). Éclairage public. – Entretien et extension (1969-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Installation d’un chauffage central.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Établissements recevant du public.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Discothèque Le Miramar située au lieudit Vacagnole : comptes rendus de visite de la commission de sécurité, dérogation, débits de boissons, arrêtés préfectoraux, annonce légale, plans, correspondance (1969-1989) ; contrôle technique SOCOTEC (1989).
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contrôle : cahier d’enregistrement, cartes de pointage, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Collecte et traitement communal : contrats, avenants, délibérations, note du maire, correspondance (1970, 1974-1982) ; ramassage intercommunal par le Sivom de Pont d’Ain : études, délibérations, comptes rendus de réunion, contrat, répartition des charges, correspondance (1979-1982).
Fait partie de Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
n°38 160 (1970) – n°44 641 (1971)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Enregistrement des permis de construire.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cahier.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Station d’épuration, marché de travaux : dossier de concours des offres, dossier des travaux, demandes de raccordement au réseau des eaux usées, correspondance, plans (1970-1971) ; rapports d’analyses (1979-1984).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lotissement communal d’Albion, création : financement, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, acquisition de terrain, plans, honoraires, correspondance (1970-1974) ; travaux de viabilité : concours de la DDE, procès-verbal de consultation, pièces contractuelles, plans, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1972-1974) ; acquisition d’une servitude de passage d’une canalisation d’eau : convention (1974) ; alimentation en énergie électrique (1972-1973) ; vente des lots : actes notariés, correspondance (1972-1980).
Lotissement communal d’Albion sud, création et aménagement : permis de lotir, vente des lots, plan de division, convention de géomètre et honoraires, factures, correspondance (1981-1982) ; échange de terrains avec l’OPAC : déclaration d’utilité publique, acte notarié, correspondance (1982).
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Stade municipal. – Aménagement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, règlement, plans, correspondance
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
De 1972 à 1982, les budgets et comptes sont constitués de copies certifiées conformes par le maire.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux opérations immobilières effectuées par l’AFR.
Association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
n°42 389 (1971) – 74 595 (1977)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Convention, plans, relevés des terrains, procès-verbal d’enquête, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon