- 1G22-25
- Groupe de documents
- 1969-1973
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Registres de naissances, mariages et décès (1973-1982), tables décennales (1963-1982)
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle