Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Item
• 1780

Part of Fonds communal de Chaley

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

• 03K001_001
• Item
• 20ème siècle

Part of Fonds communal de Vandeins

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

• 01K004_002
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

• DD001_006
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

• DD001_008
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

• DD001_011
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

• DD001_012
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

• 03D001_001
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Grièges

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10

• 03D001_010
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16

• 03D001_016
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 19

• 03D001_019
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : lettre du Ministère des Travaux Publics, 22 juin 1858. (recto)

• 02O002_012
• Item
• 1858

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

• 03D001_001
• Item
• 1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

• 04H002_001
• Item
• 1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.

• 04H003_018
• Item
• 1922

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

• 04M001_002
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13

• 03D001_013
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15

• 03D001_015
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17

• 03D001_017
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24

• 03D001_024
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25

• 03D001_025
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

• 02M002_001
• Item
• 1793

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

• 01K004_001
• Item
• 1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

• DD001_004
• Item
• 1766

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

• 03D001_005
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_003
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

• 03D001_002
• Item
• an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Item
• 1857

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

• 03D002_001
• Item
• s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne