Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
- 01O005_001
- Pièce
- [1833-1838]
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique.
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Croquis.
Cimetière. – Construction d’un mur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de masse.
Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Église. – Projet d’agrandissement et de restauration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plans et coupes.
Plans visuels de diverses propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Place communale devant la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Place près de l’ancien cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Reconstruction : plan des fondations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des fondations.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans.
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze