Plan pour la construction de l'église, vue 04.

• 00M005_005
• Item
• 1866

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1901

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

• 00M007_002
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.

• 00M007_003
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

• 00M007_004
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

• 00M007_005
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

• 00M007_006
• Item
• 1888

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

• 00M010_001
• Item
• 1896

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Item
• 1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 00M020_001
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1870

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

• 00N001_001
• Item
• 1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

• 00N001_002
• Item
• 1912

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Item
• [1858]

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

• 00N007_002
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Item
• 1853

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Item
• 1880

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Item
• 1853

Part of Fonds communal d'Attignat

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Montceaux

Maison commune.

• 01M001_001
• Item
• [1853]

Part of Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1860

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de la mairie-école (1er bâtiment), vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1840

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

• 01M001_001
• Item
• 1837

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1864

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1878

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

• 01M001_003
• Item
• 1862

Part of Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Bureau de poste.

• 01M002_001
• Item
• 1893

Part of Fonds communal de Chaley

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1889

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

• 01M002_001
• Item
• 1920

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des lieux pour la construction du poids public.

• 01M002_002
• Item
• 1886

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan des lieux et du pavillon pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.

• 01M002_002
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Item
• [XIXème siècle]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon