- 1L1-4
- Groupe de documents
- 1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Bordereaux de mandats et titres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Dépenses et recettes, livres comptables.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat