- E19
- Dossier
- 1801-1820
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Salaire du garde et construction de l’église : rôles des sommes à payer.
État de recensement de la population.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
État des hommes de 20 à 60 ans avec leur situation familiale.
Plan des limites de la maison de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices de rôle et des mutations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahier de procès-verbaux de police du garde-champêtre.
Relevé des mutations pour 1811, 1813, 1817 et 1820.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploits d’huissier, ordonnance, plans [ce chemin est utile aux travaux de carrières : un des plan indique notamment les carrières en exploitation], déclaration d’utilité publique pour le rétablissement du chemin, réquisition de main d’œuvre, délibération, arrêté et procès-verbaux du maire.
Dépenses de guerre et désarmement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nivellement des dépenses de guerre : pétition des habitants au sujet de l’irrégularité des rôles dressés par Escoffier, rôles de nivellement, vérification des comptes, avis du sous-préfet (1814-1821).
Désarmement, dépôt des armes : états nominatifs, registre des déclarations, enregistrement des décharges, instructions (1813-1816).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Église. – Agrandissement du chœur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contient la table décennale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux