Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

• DD05_001
• Pièce
• 1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

• DD002_001
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

• DD001_001
• Pièce
• 1400, février

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de propriétés, vue 02.

• CC002_002
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan de propriétés, vue 01.

• CC002_001
• Pièce
• [XVIIIème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

• CC001_001
• Pièce
• 1758, 19 juin

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.

• 1Fi9
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

• 1Fi7
• Pièce
• 1780

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral des chemins et territoires de Combe, Coponières, Côte du Devant et Pré de l’Âne faisant partie de la paroisse et dîmerie de Villebois.

• 1Fi6
• Pièce
• 1779

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.

• 1Fi5
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de Portes.

• 1Fi4
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de la maison de Portes.

• 1Fi3
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

• 1Fi21
• Pièce
• [1826]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites de Portes.

• 1Fi2
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.

• 1Fi14
• Pièce
• s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.

• 1Fi13
• Pièce
• 1737

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

• 1Fi10
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométral de l’enclos de la Chartreuse de Portes suivant les limites respectivement prétendues par les Chartreux et par la communauté de Villebois.

• 1Fi1
• Pièce
• 1755

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.

• 05Q006_003
• Pièce
• 1855

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.

• 05Q006_002
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.

• 05Q006_001
• Pièce
• 1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_008
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.

• 05I010_007
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.

• 05I010_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

• 05I004_001
• Pièce
• 1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_008
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.

• 05I002_007
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 06.

• 05I002_006
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 05.

• 05I002_005
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 04.

• 05I002_004
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 03.

• 05I002_003
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.

• 05I002_002
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.

• 05I002_001
• Pièce
• 1814

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_004
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_003
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.

• 04M003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.

• 04M003_001
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.

• 04M002_015
• Pièce
• 1911

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1881

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.

• 04M001_013
• Pièce
• [1904]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.

• 04M001_009
• Pièce
• 1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.

• 04H004_002
• Pièce
• 1793

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».

• 04H004_001
• Pièce
• 1970

Fait partie de Fonds communal de Journans

Première Guerre mondiale, vue 25.

• 04H003_031
• Pièce
• [1914-1922]

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)

Première Guerre mondiale, vue 24.

• 04H003_030
• Pièce
• [1914-1922]

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Le Plantay (Ain, France)