- 1L12
- Dossier
- 1977-1982
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Exécution des travaux et inauguration.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossier d’exécution, plans, comptes rendus de chantier, réception des travaux, rapport d’expertise, mémoires définitifs, pièces comptables, aménagement des abords, sonorisation de la salle, contrôle de sécurité, inauguration.
Balances générales des comptes, situations financières.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêtés préfectoraux, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plans, certificat du maire (1978, 1980).
Liste des bénéficiaires du sulfate de cuivre pour les métaux non ferreux (s.d.).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Constitution : arrêtés préfectoraux (1977).
Dissolution : arrêté préfectoral, transfert des terrains à la commune d’Illiat, acte notarié, extrait de la matrice cadastrale, délibérations, état de frais, correspondance (1990).
Registre des comptes rendus de réunion (1981, 3 décembre - 1990, 19 mai).
Bureau, composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1980-1989).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1986 à 1990 (1990, 1995).
Personnel, création d’un poste de secrétaire : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil d’administration (1981) ; déclarations annuelles de données sociales (1984, 1986).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Notice historique sur la commune (s.d.).
Fiche de présentation de la commune comprenant le relevé des associations et les réalisations entre 1972 et 1977 (1977).
Béreyziat hier : transcription de délibérations du Conseil municipal par les élèves de D. B. (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion [1], approbation et publication du POS, plans.
[1] Dossier lacunaire.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’avant-projet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition de l’usine à la société Recticel : promesse de vente, acte notarié, financement, correspondance (1977-1978) ; développement économique en milieu rural : correspondance (1977-1980).
Démolition partielle : concours de la Direction départementale de l’équipement, estimatifs, devis, appel d’offres, marché négocié, plan, décomptes des travaux, correspondance (1978-1980).
Réparations : devis, mémoires des travaux, factures (1979-1982).
Alimentation en eau d’une pompe à chaleur : rapport d’étude hydrogéologique, devis, honoraires (1982).
Rénovation des équipements hydroélectriques : correspondance (1982).
Aménagement d’une usine dans un bâtiment existant pour la fabrication de menuiseries PVC : financement, permis de construire, déclaration d’installation classée, marchés négociés, plans, réception des travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance (1982-1983).
Aménagement : maîtrise d’œuvre, avant-projet (1984-1986).
Location à la SEDAP et à la FMP, sinistres : baux, procès-verbal de constat, correspondance (1977-1984).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Création d’un bassin et aménagement de canaux et rigoles : projets, plans, note descriptive, étude d’impact, bail de location de parcelles, certificat d’urbanisme, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : mémoire descriptif et estimatif, plans de l’avant-projet et du projet, détails estimatifs, correspondance (1977-978).
Équipement matériel des cuisines : devis, facture (1978).
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, avant-projet, projet, permis de construire, financement, maîtrise d’œuvre, plans du dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, annonces officielles et légales, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans, certificats de paiement, mémoires de travaux, factures, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Verdun-sur-le-Doubs et Étrez : demande d’autorisation, utilité publique, arrêté préfectoral, déclaration de travaux, enquête publique, plans, servitudes, additifs, correspondance (1977-1979).
Concession de transport de gaz naturel par canalisations entre Allerey-sur-Saône et Étrez : plan de récolement, carte du tracé, correspondance (1979-1980).
n°75 056 (1977) – 80 06 394 (1980)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Renforcement et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Renforcement et extension du réseau de distribution aux lieuxdits Les Grandes Vignes et Chalix : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1978).
Renforcement et extension du réseau de distribution au quartier de Boisserolles : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1977-1979).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Acquisition de terrain au lieudit La Croix de l’Octave appartenant à la société Fèvre et Cie en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Verchère appartenant à P.M. en vue de la construction d’une salle des fêtes (1976-1977).
Acquisition de terrain au lieudit La Grande Combe appartenant à L.M. en vue de la constitution d’une réserve foncière (1976-1977).
Acquisition d’un terrain au lieudit Au chemin du Sault appartenant à R.C. et à J.G. en vue de la création d’une place publique et d’un terrain de jeux (1976-1977).
Vente d’un terrain au La Caria à P.C. (1977-1978).
Acquisition de terrain aux lieudits Les Meules et En Munaz appartenant aux héritiers Guillet en vue d’aménager un jeu de boules et un jardin d’enfants (1976-1978).
Acquisition d’un immeuble appartenant aux consorts G. en vue de sa démolition pour l’élargissement du CD 60 (1976-1979).
Acquisition de terrains aux lieudits La Champagne et La Croix Trieux appartenant à Mme G.A. en vue de la constitution d’une réserve foncière et différent avec le fermier (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (Seyssel, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Service assuré sur la commune de Montceaux : lettre du commandant au maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aménagement d’une salle d’accueil et de loisirs dans le bâtiment Le Piano : acte d’acquisition, financement, consultation des entreprises, devis, marchés négociés, plans, mémoires des travaux, factures, comptes rendus de réunion et correspondance avec le SIVOM de Saint-Rambert-en-Bugey.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réfection de deux appartements : devis, factures, mémoires des travaux.
Atlas cadastral du remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Lotissement au lieudit Grande Croix Vieille de L. B. et B. B. : autorisation préfectorale, plan (1976).
Lotissement au lieudit Sur le Beux de J. B. et G. P. : autorisation préfectorale, demande de division en lots, plan (1977).
Lotissement au lieudit La Valla de M. B. : autorisation de lotir, modificatif, transfert de l’autorisation au profit d’H. C. et D. S., arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1978-2004).
Lotissement au lieudit Treyve Badry de la SCI LUPIMO : autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, alimentation, alimentation électrique (1979-1980).
Lotissement La Pépinière au lieudit La Croix Verte de la SEMCODA : autorisation de lotir, modificatifs, arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1979-1984).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne