Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux. Le fonds moderne et contemporain sont assez complets.
La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale. Douze registres paroissiaux sont conservés depuis 1672.
Le premier registre des délibérations date de 1823. Les budgets existent depuis les années 1820. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle.
Les archives contemporaines sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique. Enfin, l’intervention grandissante de la coopération intercommunale se ressent à travers les archives dans certains domaines de compétence des communes : affaires scolaires, collecte des ordures ménagères, travaux d’adduction d’eau potable, etc.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas. Seuls deux registres paroissiaux sont existants (GG1-2).
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1837 (D1-5). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. On ne relève pas de lacune. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1891, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les documents sur l’agriculture comportent davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes, on le retrouve qu’à partir de 1872 (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H3). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I3). En série K, la collection de listes électorales sont présentes à compter de 1876 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3). Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés qu’à partir de 1873 et sont lacunaires (L1-3). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens et les prestations. En séries M et N, il subsiste très peu de documents. En série O, on retrouve un certain nombre de document sur les chemins communaux, le réseau d’eau et d’assainissement. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1919-1935, 1965-1979) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1). En série T, la collection des permis de construire semble complète (T1).
• Fonds contemporain Dans le fonds contemporain on relève des lacunes notamment dans la série 2W relative aux finances communales. Les budgets du CCAS pour les années 1996 et 1997 sont manquants. On note aussi des lacunes dans la collection des livres comptables.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010.
• Fonds moderne En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur identification a été portée sur des pochettes ou des classeurs, en respectant les séries du cadre de classement de 1926. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis le 15 pluviose an 9 (1D1-8). Le registre des arrêtés, tenu dans le même registre que les délibérations, commence en 1821 et se termine en 1869 (1D1). Le registre des délibérations de 1838 à 1897 n’a pas été trouvé. Une cote est restée vacante pour l’intégrer dans le fonds le cas échéant. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès l’an II. Les registres ont été déposés aux Archives départementales pour la période An II – 1885. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836 (déposées aux Archives départementales pour la période 1836-1896), dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). La sous-série sur l’agriculture (F3-6) comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3). On peut également signaler l’activité viticole de la commune (F4-6), qui bénéficie du label VDQS (Appellation d’origine Vin délimité de qualité supérieure). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-16). Le plan du cadastre napoléonien a été déposé aux Archives départementales. La série H contient les tableaux de recensement des classes (H1-H2) depuis 1816 et ceux de chevaux, mulets et voitures (H3) ainsi que les documents concernant la Garde nationale (H4), les Sapeurs-pompiers (H5) et les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H6). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Les dossiers portant sur la Police des étrangers contiennent les registres d’immatriculation (1893-1930) ainsi que des récépissés de demande de cartes d’identité. Ceux-ci contiennent des photographies. Les listes nominatives de vaccination forment une collection complète depuis 1906 (I6). En série K, la collection de listes électorales remonte à 1832 et ne présente pas de lacunes (K1). Les premiers documents d’élection remontent à 1831. La série se poursuit sans lacunes jusqu’en 1982. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1827. Néanmoins, le premier budget primitif date de 1917. Ainsi, on constate le manque de tous les budgets du XIXème siècle, période pour laquelle seuls les comptes de gestion ont été conservés. Beaucoup de lacunes sont à noter pour les livres comptables (L5-7) mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (L9). En séries M, N et O, Les archives des bâtiments communaux (M1-5) sont très riches. Elles contiennent la construction, appropriation ou réfection de toutes les propriétés communales du XIXème siècle : Maison d’école, logement de l’instituteur, presbytère, église, cimetière, four communal, lavoirs, places et fontaines. On peut signaler tout particulièrement le dossier concernant la construction de l’école (deuxième moitié du XIXème siècle) ainsi que les travaux de reconstruction des bâtiments sinistrés par le bombardement aérien du 3 août 1944. En série N, les actes des opérations de vente ou d’acquisition de propriétés, permettent d’établir les origines de propriété des biens communaux. L’alimentation en eau des hameaux de la commune (O3-O8) a fait l’objet de plusieurs travaux depuis 1860. A la moitié du XIXème siècle (1860) le hameau d’Essieu voit se réaliser les travaux de distribution d’eau par souscription des différents propriétaires et sans dépense communale ni subvention des collectivités. En 1866 une première canalisation est crée à Meyrieu, ainsi qu’un lavoir et une fontaine construits par souscription des intéressés. En 1890 une seconde conduite d’eau est aménagée à Meyrieu et en 1906 est réalisé le premier plan de distribution communale subventioné. Ceux-ci concernent le hameau d’Appregnin et comptent avec un réservoir et une canalisation de descente au hameau. Des lavoirs aux hameaux d’Essieu, Brognin et Cessieu sont également construits à cette époque, ainsi que l’extension du premier réseau de Meyrieu. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique de l’église. La série est peu volumineuse et ne contient que quelques comptes administratifs et budgets de la fabrique de l’église et legs au bénéfice de la fabrique. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents. Par contre, on retrouve les registres des déclarations pour la protection des enfants du premier âge. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais elles donnent des informations intéressantes concernant la fréquentation des élèves de l’école publique, les cours d’adultes, la bibliothèque ou encore les enfants assistés (R1).
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les dossiers d’urbanisme et de travaux.
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux. Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.
Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la commune ont été conservées. Il s’agit des contentieux et transactions concernant les propriétés et droits forestiers de la paroisse. Dans les archives modernes (1790-1982) on y trouve les délibérations depuis 1835 (1D1), les arrêtés du Maire (depuis 1829), les registres d’état civil (depuis 1793), le cadastre napoléonien (1831) ou encore les recensements de population (depuis 1836) et militaire (depuis 1835).
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1669-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime, dont les comptes de la fabrique (GG8), des pièces portant sur la gestion des bois (DD1) et la police des rouages (FF1).
• Fonds moderne De manière générale, le fonds communal se révèle assez complet :
Série D : les registres des délibérations sont conservés depuis 1835. On ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour cette période (1829). Série E : la série des registres d’état civil est complète. Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (1F1) Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés. Série H : on dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis 1835 (1H1). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les sapeurs-pompiers. Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1907 (5I1). Série K : concernant les élections politiques et malgré quelques lacunes, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1833 (1K1). Les opérations de vote des élections politiques sont lacunaires. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées depuis 1887 (1K5-7). Série L : les budgets et comptes de la commune remontent à l’an 1828. Séries M et O : ces séries sur les bâtiments et communaux sont dans l’ensemble bien représentées. Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions de terrains (1N1) et la gestion de la forêt (2N1-4). Série P : elle contient les budgets et comptes de la fabrique depuis 1832 Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont conservés depuis 1851 (1Q1-3). Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires. Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses. Série S : la commune conserve dans cette série les plaques funéraires des militaires morts pour la France. Série T : les permis de construire constituent une collection depuis 1946.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.
L’importante crue de la Saône de novembre 1840 pourrait expliquer la présence de lacunes dans le fonds communal. Quelques analyses manuscrites probablement rédigées à la fin du XIXème siècle ont été conservées. Elles ne concernent qu’un petit nombre de documents du fonds ancien qui ont été pour l’occasion cotés. Néanmoins, pour certaines, le document correspondant n’a pas été retrouvé.
• Fonds ancien En série CC, on trouve l’atlas-terrier de 1736-1738 réalisé par Paul Dumas, par un notaire de Pont-de-Veyle (CC1) ainsi qu’une liste alphabétique des propriétaires de la commune en 1788 (CC2). Quelques comptes de syndics et pièces comptables viennent compléter la série. En série DD, on trouve quelques documents sur le droit de pâture dans les prairies de Grièges, au bord de la Saône. Ce droit sera d’ailleurs l’objet d’un certain nombre de procès au cours du XVIème siècle. La série EE traite des affaires militaires et on trouve quelques rares documents sur les fournitures militaires. L’histoire de Grièges sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les habitants des paroisses voisines aux habitants de celle de Grièges. Ces procès, conservés en série FF, font référence au droit de pâture dans les prairies. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les prairies et la vie des habitants sous l’Ancien Régime. Sous la série GG, la commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1568 (GG1-13).
• Fonds moderne De manière générale, le fonds moderne de Grièges s’avère plutôt lacunaire sur la période 1940-1960 dans de nombreuses séries. En série D, malgré une lacune pour 1790-1792 (février), les registres des délibérations sont conservés depuis mars 1792 (1D1-11). On trouve deux registres des arrêtés du maire pour la période 1833-1977 (2D1-2) et l’inventaire des archives et du mobilier est conservé sous la cote 3D1. Le procès-verbal de démarcation des limites avec la commune de Cruzilles en 1792 est également conservé sous cette même cote. En série E, la collection des registres d’état civil est complète. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, on trouve un recensement de population antérieur à 1836 et complété par un autre de 1806 contenu dans les registres des délibérations du conseil municipal (1D3), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. La sous-série 3F sur l’agriculture comporte quelques lacunes. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle. Quelques documents, notamment en matière de dégrèvement, concernent les inondations de la Saône en 1840 (3F10). En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés (1G4-11), excepté pour les matrices cadastrales du cadastre rénové. La série des matrices d’imposition est relativement complète. La série H est peu importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-5) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1910 (2H1-3). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et les sapeurs-pompiers (3H2). En revanche, on ne trouve que quelques rares documents sur les guerres napoléoniennes et les guerres mondiales, conservés en sous-série 4H. La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène, de l’inspection sanitaire des viandes et tueries particulières et de la surveillance des épizooties. En sous-série 5I, les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1936 (5I6-7). En série K, en dépit de quelques lacunes, on dispose de toutes les listes électorales remontant à 1834 (1K2-5). On dispose également de quelques incapacités électorales (1K6). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1851 et 1870 sont classés en 1K7. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour les périodes 1834-1919 et 1965-1977. Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K8-9). Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1810 (1L1-7) et les livres comptables sont dans l’ensemble plutôt bien conservés (1L10-16). Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), l’église et au cimetière (2M1-4). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-7) et sur les ponts (1O9). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1) et en particulier le port de By (3O4) et les moulins (3O5). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable. Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N1). On trouve également des documents sur la vente des récoltes de foin et d’arbres (1N3-4) et sur le communal situé au lieudit La Rivoire (1N6). Quelques dossiers relatifs au droit de pâturage (1N7) ainsi qu’aux droits de chasse et de pêche (2N1 et 3N1) sont conservés dans cette série. En revanche, on ne trouve aucun document sur la gestion du cimetière. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P1). En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1845 (1Q1-3), excepté une lacune pour la période 1893-1915. La commune a conservé un certain nombre de documents ayant rapport à l’acquisition par voie de legs, à la gestion locative et à l’entretien de ses domaines. Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Toutefois, sous la cote 1R1, on y retrouve quelques documents sur le personnel enseignant. En revanche, aucun document sur la rétribution scolaire n’a été conservé. Dans la série S, sont conservés le fonds du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle (1S) ainsi que divers autres documents. En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1956 (T7-20).
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.
• Fonds ancien Les registres paroissiaux de la commune ont été déposés aux Archives départementales de l’Ain en 2023. La commune conserve également quelques pièces d’Ancien régime concernant des particuliers (II1) mais dont la boite n’a pas été retrouvée lors de l’intervention de 2023 du CDG 01.
• Fonds moderne Le fonds moderne s’avère assez bien conservé. En série D, les registres des délibérations du Conseil municipal sont conservés depuis1790 (D1-11). La collection des registres d’état civil est complète. En série F, les recensements de la population sont conservés depuis 1806, ce qui est plutôt rare dans les communes du département ; les statistiques agricoles semblent également complets. Les documents relatifs au cadastre napoléonien, conservés en série G, semblent bien conservés. En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (H1) ainsi que des listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (H2-3). Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé et pareillement sur la garde nationale. En revanche, on trouve une liasse concernant les sapeurs-pompiers (H11) ainsi que quelques documents relatifs aux guerres sont conservés. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés. En série K, les listes électorales sont conservées depuis 1831 et les opérations de vote des élections politiques le sont depuis l’an XI (1803). En série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1913. Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont plutôt bien conservés et on y trouve quelques plans. En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. En série S, la commune conserve quelques archives relatives à la société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Saint-Denis (S1-2). En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1951 (T8-57).
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries .
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
