- E30
- File
- 1883-1892
Part of Fonds communal de Montceaux
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Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Instructions et circulaires : copies (s.d.).
Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913).
Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963).
Actes de notoriété : jugements (1813, 1853).
Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921).
Divorces : correspondance (1909-1919).
Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
Part of Fonds communal de Montceaux
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux