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Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982). Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940). Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922). Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905). Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945). Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933). Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).
Instructions et circulaires : copies (s.d.). Demandes de renseignement et d’actes, correspondance avec le procureur (1817-1913). Contrôle des registres d’état civil : listes des irrégularités relevées (1917, 1950-1958, 1962-1963). Actes de notoriété : jugements (1813, 1853). Mariages : registre des actes de consentements (1897-1921). Divorces : correspondance (1909-1919). Pièces annexes d’état-civil : avis de naissance, autorisations de transport de corps, avis de décès, publications de mariage, dossiers de mariages, jugements de divorce, avis de mention (1950-1982).
