- 1L12
- Dossier
- 1944-1956 (lacunes : 1946-1948)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres, carnets.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres, carnets.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Factures, quittances, reçus.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres et états des dépenses et recettes, listes de souscripteurs pour les frais de recherches effectuées par les archivistes départementaux de titres et actes concernant les droits dans les montagnes de Portes, états de frais judiciaires, honoraires, autorisations et rejets de paiement et recette, quittances, factures, bordereaux, situations de trésorerie, délibérations, instructions, correspondance (1793-1841, 1855).
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1965-1966, 1971-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Factures (1888, 1898, 1928, 1938-1978).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Quittances, mandatements à payer, factures, reçus.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Carnets, registres.
Clôture des comptes, trésorerie.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tableaux synoptiques (1911-1933).
Situations financières de la commune (1978-1982).
Balances générales des comptes (1978-1982).
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938, 1947).
Dépassements de crédit (1942-1943, 1956).
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882-1885, 1897-1900, 1906-1909, 1927-1928, 1933-1951
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Carnets d’ordonnancement des dépenses ventilées par article.
Fait partie de Fonds communal de Villebois