Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Item
• 1845

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Item
• 1883

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.

• 00Fi001_001
• Item
• [1899]

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Item
• 1878

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Item
• 1851

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 01.

• 04M001_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'école des garçons consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances, vue 02.

• 04M001_002
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement de l'église, vue 01.

• 00M003_001
• Item
• [milieu 19ème siècle]

Part of Fonds communal de Laiz

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Item
• 1938

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement et réparations intérieures et extérieures de l’église et réparations au presbytère, vue 01.

• 02M001_001
• Item
• [vers 1826]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.

• 04M003_001
• Item
• 1908

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1882

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine, vue 01.

• 00M007_001
• Item
• 1905

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

• 01N006_001
• Item
• 1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Item
• 1863

Part of Fonds communal de Chanay

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

• 01N001_001
• Item
• 1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'érection du monument aux morts.

• 01M002_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Item
• 1919

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Item
• 1920

Part of Fonds communal de Courtes

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Item
• 1868

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Item
• 1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.

• 01S019_003
• Item
• 1860

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Item
• 1874

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

• 03D001_001
• Item
• [milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 03D001_008
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

• 03D001_009
• Item
• 1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.

• 01M001_001
• Item
• 1884

Part of Fonds communal de Montceaux

Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.

• 01O012_004
• Item
• [1830-1841]

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_001
• Item
• 1828

Part of Fonds communal de Villebois

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

• 02L003_002
• Item
• [1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Presbytère. – Projet de reconstruction.

• 02M002_001
• Item
• 1877

Part of Fonds communal de Villebois

Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.

• 03O003_002
• Item
• 1850

Part of Fonds communal de Villebois

Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.

• 03N001_001
• Item
• [1931-1932]

Part of Fonds communal de Villebois

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

• 00M004_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

• 00M004_002
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Ruisseau du Gourgue.

• 03O003_001
• Item
• 1852

Part of Fonds communal de Villebois

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

• 01O004_021
• Item
• 1885

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan des terrains communaux compris dans la concession des mines, 7 août 1867

• 02O002_001
• Item
• 1867

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : plan et coupe des travaux exécutés dans la concession de Serrières, 15 août 1846

• 02O002_002
• Item
• 1846

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

• 03D001_001
• Item
• 1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord