Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
- 03N003_001
- Pièce
- 1868
Fait partie de Fonds communal de Journans
134 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Projet établi par l’association des propriétaires desdites prairies : inventaire des titres, plans, lettres et pièces concernant l’étude du projet d’irrigation des prairies de Crottet et de Replonges, cahier des charges, délibérations, correspondance (1845-1848). Projet général : projet, métré, devis, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, rôles de répartition des indemnités versées aux fermiers du communal de Plagne situé sur la commune de Grièges, rapports, plans, pièces comptables, correspondance (1860-1865).
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Plan de la place communale du noyer.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extrait de la carte du département.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé ledit pré : arrêté préfectoral, règlement des frais de procès, plan, correspondance (1817, 1819).
Litige contre Augustin Louis de Parseval, propriétaire rentier de Pont-de-Veyle ayant occupé illégalement le pré en y faisant des plantations : arrêté préfectoral portant l’autorisation à ester en justice, traité, correspondance (1829).
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Mémoires, requêtes, assignations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, correspondance.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dénonciation d’audience, jugements, mémoires, requêtes, plaidoyers, assignations, griefs en appel, abrégé de sentence arbitrale, inventaire des pièces, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, notes, frais, correspondance.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois