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Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.

02M001_002
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...

Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.

02M001_001
Pièce
1808

Fait partie de Fonds communal de Journans

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_006
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins de l’abreuvoir.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_005
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins des ouvrages d’art.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_004
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_003
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins du lavoir.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_002
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Dessins du réservoir.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Adduction d’eau potable.

Adduction d’eau potable.

01O012_001
Pièce
1924

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan de masse.

Place du Prieuré.

Place du Prieuré.

01O011_005
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.

01O011_004
Pièce
1850

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la place publique.

Place communale devant la mairie.

Place communale devant la mairie.

01O011_003
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place près de l’ancien cimetière.

Place près de l’ancien cimetière.

01O011_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Place du Tilleul à Bouis.

Place du Tilleul à Bouis.

01O011_001
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue ...

Serrières-de-Briord 1O4 - Champ de foire, acquisition de terrains : plan indicatif dressé en vue de l'acquisition d'une parcelle, 20 mars 1885.

01O004_021
Pièce
1885

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Plan du clos de la cure.

Plan du clos de la cure.

01N001_001
Pièce
vers 1819

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Plan pour la construction d'un four banal.

Plan pour la construction d'un four banal.

01M004_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...

Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.

01M003_001
Pièce
[XIXe siècle]

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Le plan est signé "Perrin".

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.

01M003_001
Pièce
1872

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

01M002_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

01M002_002
Pièce
[XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.

01M002_002
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

01M002_001
Pièce
1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

01M001_002
Pièce
1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

00O006_002
Pièce
1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

00O006_001
Pièce
1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

00N007_001
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

00N002_001
Pièce
[1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

00N001_002
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

00N001_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.

00M010_001
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

00M006_001
Pièce
1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

00M004_004
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

00M002_007
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

00M002_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

00M002_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

00M002_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

00M002_003
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis...

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

00M002_002
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg,...

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

00M002_001
Pièce
[vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église,...

Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.

00Fi006_001
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.

00Fi005_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

00Fi005_001
Pièce
1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Opérations d’aménagement

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Opérations d'aménagement

Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Électricité et hydrocarbure

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

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