- GG007_001
- Pièce
- 1700, 7 mars
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plans de biens communaux (s.d.) [1].
Partage des biens communaux indivis avec la commune de Pont-de-Vaux : correspondance (1817-1818).
Échange de terrains avec Jean Baptiste Braillard pour l’élargissement du chemin vicinal ordinaire n°20 : acte d’échange, arrêté préfectoral, règlement des frais et honoraires, correspondance (1849-1863).
Échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris : délibérations, rapport du géomètre, engagements des parties, avis au public, plan, correspondance (1853-1854, 1870).
Échange de terrains avec les époux Poncet et Jean-Louis Temporal : acte, arrêté préfectoral, procès-verbal d’estimation de terrain, croquis (1863).
Vente à divers particuliers d’excédents du chemin de grande communication n°38 : acte (1865).
Acquisition du pré des Brouilles : rapport descriptif et estimatif du terrain, plan, notification (1891-1892) ; pièces relatives au pré : titres de propriétés, copies (1701-an II).
Acquisition du pré du Molatet (ou Molatay) et construction d’un pont [2] : projet, devis descriptif, cahier des charges, bordereau de prix, métré estimatif, arrêtés préfectoraux, emprunt, procès-verbal d’adjudication, délibération, dessins, correspondance (1890-1891).
Acquisition de parcelles de pré pour l’établissement d’un passage : acte, arrêté préfectoral, promesse de vente, condition spéciale, purge d’hypothèques, décompte de frais, correspondance (1905).
Aliénation d’une parcelle de terrain située au lieudit Champ de Lozier : procès-verbal descriptif et estimatif, délibérations, plan parcellaire (1959).
Échange de terrain avec M.G. : arrêté préfectoral, délibérations, promesses d’échange, plan (1970-1971).
Projet de vente de terrain aux Établissements Ferrand : promesse de vente, plan, correspondance (1972).
Projet de vente de terrain aux Établissements Bouilloux : promesse de vente, plan, correspondance (1975).
Projet de vente de terrain à S. P.-P. : promesse de vente, plan, correspondance (1975).
Acquisition de terrain appartenant aux consorts B. : arrêté préfectoral, promesse de vente, délibération, acte notarié (1977).
Aliénation d’un terrain au profit de G. C. : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif, plan (1977).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même des lacunes dans les délibérations du conseil municipal.
Ambléon (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délibération des habitants de Serrières interdisant la coupe à faux ou à faucille des foins des communaux et règlementant la gestion des dits communaux. L'exploitation des communaux est donnée contre cense -c'est-à-dire, contre une redevance- aux plus offrants et ceci à l'issue des vespres de chaque jour de fête de Saint Jacques et Saint Philippe. Chaque premier dimanche d'avril il y aura lieu de procéder à la nomination de gardes pour la conservation des blés, vignes, foins, chanvres, bois et généralement tous biens, fruits et mises de la communauté.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Extraits des registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune n’existe pas. Seuls deux registres paroissiaux sont existants (GG1-2).
• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1837 (D1-5).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. On ne relève pas de lacune.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1891, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les documents sur l’agriculture comportent davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes, on le retrouve qu’à partir de 1872 (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H3).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I3).
En série K, la collection de listes électorales sont présentes à compter de 1876 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés qu’à partir de 1873 et sont lacunaires (L1-3). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens et les prestations.
En séries M et N, il subsiste très peu de documents.
En série O, on retrouve un certain nombre de document sur les chemins communaux, le réseau d’eau et d’assainissement.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1919-1935, 1965-1979) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1).
En série T, la collection des permis de construire semble complète (T1).
• Fonds contemporain
Dans le fonds contemporain on relève des lacunes notamment dans la série 2W relative aux finances communales. Les budgets du CCAS pour les années 1996 et 1997 sont manquants. On note aussi des lacunes dans la collection des livres comptables.
Surjoux (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procession du jeudi saint : certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet (1716) ; description de la paroisse et de l’église : déclaration du curé (1728).
Le certificat relatif à la procession du jeudi saint de 1716 contient le blason et sceau de la ville de Tossiat.