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Descriptions archivistiques

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Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».

Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».

04H004_001
Pièce
1970

Fait partie de Fonds communal de Journans

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

03K001_001
Pièce
20ème siècle

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

03F003_001
Pièce
1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

03F003_002
Pièce
1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

03F003_003
Pièce
1861

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Le Plantay (Ain, France)

Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.

Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.

03F003_004
Pièce
1926

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Statuts.

Le Plantay (Ain, France)

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.

II01_001
Pièce
[XVIIIe siècle]

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.

II01_002
Pièce
[XVIIIe siècle]

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Archives communales, vue 01.

Archives communales, vue 01.

03D001_003
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.

Le Plantay (Ain, France)

Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.

01H002_001
Pièce
1876

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Le Plantay (Ain, France)

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

01H002_002
Pièce
1876

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Le Plantay (Ain, France)

Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.

01H002_003
Pièce
1876

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Le Plantay (Ain, France)

Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.

01H002_004
Pièce
1876

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Pièce
1792

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.

Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.

01I003_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.

02H001_001
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...

Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.

02H001_002
Pièce
an XIII (1805)

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Bois des Essaillants.

Bois des Essaillants.

02N001_001
Pièce
1902

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...

Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1

04H001_019_020
Pièce
1917

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.

Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.

05Q006_003
Pièce
1855

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.

05Q006_001
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...

Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.

05Q006_002
Pièce
1828

Fait partie de Fonds communal de Journans

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du ...

Certificat des syndics relatif à la procession du jeudi saint selon les volontés du testament du sieur Reydellet.

GG14_001
Pièce
1716

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Document comportant le sceau de la ville de Tossiat.

Chemin communal de l’Octave.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Bouis.

01O003_003
Pièce
1898

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_004
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_002
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.

01O003_001
Pièce
1895

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan d’alignement.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

01O010_008
Pièce
1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

01O010_006_007
Pièce
1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...

Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.

01O005_001
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le...

Chemin vicinal ordinaire n°2 de Villebois à Portes. – Construction de la partie comprise entre le Golet de Roche et la Cravatte.

01O006_001
Pièce
1899

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.

01O007_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Compte de l'an XI.

Compte de l'an XI.

01L001_001
Pièce
an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

01I002_001
Pièce
1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.

01I002_002
Pièce
1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.

01I002_003
Pièce
1887

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu...

Concession de la mine de fer située sur les communes de Villebois, Saint-Sorlin, Souclin, Lagnieu et Vaux demandée par la Compagnie des fonderies et forges.

1Fi21
Pièce
[1826]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan géométrique.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_006
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.

03N001_007
Pièce
1901

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit...

Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.

03O001_002
Pièce
1893

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.

03O001_001
Pièce
1882

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan.

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...

Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan et devis.

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos ...

Copie du plan géométral du bois communal de Villebois des cantons Sur le Dorey et En Combe Dulos levé le 4 mars 1770 par sieur Meynier, arpenteur juré du Roi.

1Fi10
Pièce
1812

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01

01M002_001
Pièce
1920

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.

00Q024_001
Pièce
[19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.

00Q024_002
Pièce
[19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.

00Q024_003
Pièce
[19ème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacque...

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

GG007_001
Pièce
1700, 7 mars

Fait partie de Fonds communal de Léaz

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