Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
- 12W002_180
- Item
- 1960-1966
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
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Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1849-1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1878-1966) ; omissions d’actes et de signatures commises par les officiers d’état civil : jugement portant rectification d’actes (1865).
Adoptions : jugements (1911-1962).
Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, jugements portant rectification d’actes (1835-1906) ; extraits d’acte envoyés pour transcription (1807-1905).
Ecole ménagère de Lhuis, spéctacle Egipte
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Var.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Usine. – Projet d’implantation au lieudit Le Mollard : délibération, plan (1966). Industriels. – Recensement des ouvriers employés par les industriels : liste, correspondance (1899-1917).
Part of Fonds communal de Villebois
Aide financière pour l’extension de l’usine : projet d’extension, convention, emprunt, délibération, notes, correspondance (1964-1966).
Construction de l’usine, acquisition d’un tènement immobilier au lieudit La Longerais appartenant à la société Guillet : déclaration d’utilité publique, plan, délibérations, notes, correspondance (1965) ; dossier de travaux : marché de gré à gré, réception des travaux, délibération, correspondance (1965).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal d'Illiat
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, camping Artemare.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Midi.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
1940 (22 décembre) - 1967 (30 octobre)
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation.
Part of Fonds communal d'Illiat
1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, état estimatif, plans parcellaires, réclamations, correspondance.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).
[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil général de la commune au sujet de la démission en l’an II (1794) de Jean Claude [Arnaud], curé d’Illiat.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Part of Fonds communal d'Illiat
Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des herbes des deux cimetières : cahier des charges (1887)
Location du presbytère : baux, avenant, délibération (1925, 1944, 1951, 1953).
Location de la terre dite des Janins : baux (1928, 1933, 1942, 1948).
Location de l’immeuble de la Retirance : baux, délibérations (1954-1967).
Location de la terre dite des Teppes : baux, cession du bail, délibération (1954, 1960, 1967).
Reconnaissance des bruyers dit des Grands Lys situé au hameau de Romans sur les communes d’Illiat et de Garnerans : transcription de deux actes de 1759 et de l’an IV [2] [1966].
[1] Un rôle de la contribution mobiliaire est annexé au document.
[2] L’an IV correspond à l’année 1796 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Dommartin
Presbytère. – Reconstruction du portail : correspondance (1836). Cimetière. – Aménagement d’un nouveau cimetière : délibérations, rapports de l’architecte, acquisition de terrain appartenant aux époux N., nivellement et clôture, plans, décompte définitif (1916-1924) ; construction d’un mur de clôture : marché de gré à gré, devis accepté (1967).
Part of Fonds communal de Grièges
Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne