Conseil municipal : registres des délibérations.
- 1D3-9
- recordgrp
- 1810-1980
Part of Fonds communal de Journans
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Vandeins
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Pouillat
Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.