Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Vue recto

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

Le fonds de la commune de Lochieu est assez complet. Il comprend non seulement les archives depuis la Révolution et donc les premières délibérations de la commune (à partir de 1815) mais aussi un fonds ancien remarquable où l’on peut signaler un acte de 1519 portant sur les droits des habitants de Lochieu (en parchemin) ou encore les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1594.

Les délibérations de la commune ont un intérêt certain pour connaître l’évolution de celle-ci. Quelques extraits ont été transcris dans le corps de cet inventaire pour en illustrer la valeur documentaire.

Enfin, les archives de la commune conservent également trois fonds fragmentaires. Il s’agit des fonds de la Fruitière de Lochieu (1877-1903), de la compagnie communale de sapeurs-pompiers et société de secours mutuels (1880-1949) et du Syndicat agricole communal (1845).

Le fonds communal a été presque intégralement conservé depuis 1789. Peu de documents antérieurs à la Révolution subsistent, hormis un dossier concernant les contentieux engendrés par des nobles cherchant à remettre en vigueur des impôts féodaux.
Les registres paroissiaux et d’état-civil existent depuis 1610.
Les archives modernes (1789-1982) sont quasi-complètes. Les délibérations (liasses et registres) sont tenues depuis 1790 (cote D2-10) et permettent de retracer la gestion communale depuis cette époque. De même, les archives financières (cote L) sont conservées depuis 1793. Des documents essentiels concernent la construction des bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, lavoirs) et des réseaux (eau potable, assainissement). D’autres archives sont plus spécifiques par leur nature et sont riches d’informations à caractère local. Ainsi, on apprend que les troupes autrichiennes ont séjourné à Priay en 1815. De même, un hôpital de convalescence pour les soldats a fonctionné à Priay pendant la Première guerre mondiale (cotes H13-14).
D’importants contentieux ont été conservés (série D). Ainsi, l’élaboration du cadastre napoléonien, à partir de 1809 a engendré des procès car les limites des communes étaient floues, notamment vers les Brotteaux. Des cartes et plans aquarellés ont alors été élaborés pour délimiter le territoire avec les communes voisines, notamment Château-Gaillard, Ambronay et Ambérieu.

Réparation : plan.

Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.

Plan.

Lettre du sous-préfet.

Plan.

Plan d’alignement.

Plan parcellaire.

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Plan.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêtés du maire pour la période 1910-1988 (D7).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les listes nominatives de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (F1-2). La sous-série sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment sur la seconde moitié du 19e siècle.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
En série H, les listes de recensement militaire remontent à 1838 (H1-2). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1877-1938 (H4). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (H5). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées sous les cotes H7 et H8 et concernent essentiellement le ravitaillement et les réquisitions militaires. Les autres périodes de guerre ne sont pas du tout représentées.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1907 (I6-9).
En série K, la collection sur les listes électorales remonte à 1846 (K1-2). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Les plébiscites de 1851 et 1852 sont classés en K4.
Conservés en série L, les budgets et comptes ne remontent qu’à 1939 (L1-2). Toutefois, la commune conserve également quelques pièces comptables du début du 19e siècle (L7-8).
Les séries M et O sont peu représentées. Quelques dossiers de travaux et plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location), les sources d’eau et la forêt.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État sur le legs à l’établissement de la Providence. Néanmoins et de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, du bureau d’assistance et des aides obligatoires. L’ensemble des archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, la convention conclue entre Jean-Marie Vianney et Gabriel Taborin pour l’entretien d’une école religieuse gratuite pour les garçons R1).
En série T, sont classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T12-17). Les permis de construire constituent une collection depuis 1948 (T1-10).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et comptes, matrices cadastrales et contributions directes. On note aussi la présence du cadastre ordonné par la Constituante en 1791. Le fonds recèle de nombreux documents sur les chemins (1O1-11), les cours d’eau, les moulins et l’endiguement de l’Albarine (3O1-3), les fontaines et l’eau potable (3N1, 1O12). La sous-série 4D contient dix dossiers de contentieux. Parmi ces affaires, se trouve le procès qui a opposé à la Révolution les habitants de Chaley et de Malix à propos du bois des Essaillans (4D1).
Au fonds moderne, viennent s’ajouter quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan de 1780 indiquant les limites des bois de Chaley et Évosges (DD2), des documents sur les finances et les impôts (CC1) et de nombreuses pièces de procès (FF1-5) notamment celui qui opposa les habitants de Chaley à l’abbaye de Saint-Rambert (FF1). Les documents de ce procès nous renseignent sur la vie quotidienne des habitants de Chaley, l’état des chemins et les difficultés d’accès au village au XVIIIe siècle.

Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate même des lacunes dans les délibérations du conseil municipal.

• Fonds ancien
Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1).
En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portant sur l’histoire de la commune. Il est a signalé un plan d’Ambutrix avec le dessin de l’église et du château Verneau datant de 1701.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est assez complet même si on regrette l’absence du premier des registres de délibérations de la commune (1790-1863) ainsi que de quelques budgets.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la 1864 (D1-5). Le registre des arrêtés débute en 1898 (D7).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F2). Les statuts de plusieurs syndicats agricoles locaux sont également présents (S1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G3-15). Le plan cadastral date de 1825 (G1)
La série H comporte de lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I1). Néanmoins, les registres des arrivées et des départs d’étrangers sont une source importante pour l’histoire de l’entre-deux-guerres.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1885 (K1). Les opérations de vote des élections sont assez complètes et remontent à 1848 (K2).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (L1-4). Quelques lacunes sont à noter les budgets du XIXème siècle et début du XXème siècle (L1-2).
En séries M, N et O nous trouvons les dossiers de travaux portant sur la maison d’école (1846), l’église (1859), le presbytère (1847) ou encore le cimetière (1913). Parmi les biens communaux (série N) on peut signaler le bail du presbytère (1820), les baux des communaux du Biolay (1826) ou encore les concessions du cimetière (1859). En ce qui concerne la voirie et les réseaux, le premier tableau de classement de la voirie communale remonte à 1852 et les premiers travaux d’adduction d’eau potable sont réalisés 1921.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les budgets et comptes (1865-1924) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (R1) ainsi que les ouvertures de classes et des achats de mobilier (R1).
La série S contient quelques dossiers portant sur les syndicats communaux et intercommunaux ainsi que sur le District de la Plaine de l’Ain.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1841, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales présente de nombreuses lacunes sont présentes (1K1). Les opérations de vote des élections remontent à 1840.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1830, des lacunes sont à noter (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. La série est peu volumineuse.
En série Q, quelques documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont présents notamment les budgets et comptes. On retrouve des documents sur l’application des lois d’assistance.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (1R1).
La commune conserve également le fonds du Syndicat du Bovaz, seul des matrices cadastrales et budgets et comptes ont été conservés.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est extrêmement lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1832 (1D1-7).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
Au sein de la série H, on trouve les listes de recensement militaire depuis 1899 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la compagnie des sapeurs-pompiers (3H1). Les documents relatifs aux guerres sont très intéressants.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1838 (1K1).
Conservés en série L, les budgets sont conservés depuis 1806 (1L1-2). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En série M et O, les dossiers sur les bâtiments communaux, les chemins et les travaux sont plutôt bien représentés. On trouve notamment le dossier de construction de la mairie-école, les plans sont néanmoins en très mauvais état.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’assistance dont les registres des délibérations remontent à 1872 (1Q1-3). Les registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses couvrent la période de 1882 à 1931 (5Q2).
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses.
En série S, la commune conserve les archives de l'association foncière de remembrement de Leyssad (S1-2).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
Le fonds moderne des archives communales de Géovreisset comporte de nombreuses lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1857.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1790.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont extrêmement lacunaires. La collection débute à 1931. Les documents relatifs à l’agriculture sont aussi peu nombreux.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures est inexistante.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1899, de nombreuses lacunes sont présentes. De même, les opérations de vote des élections remontent à 1865.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés seulement depuis les années 1950.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de document
La série P est représentée par quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, quelques documents relatifs au bureau d’aide sociale et à l’application des lois d’assistance sont présents.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).

• Fonds moderne
L’ensemble des registres de délibérations et d’état civil ont été conservés. Cependant le fonds comporte quelques lacunes notamment dans les listes de recensement et les listes électorales.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).

• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Fonds ancien et moderne
Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.

Fonds moderne
Le fonds moderne est dans l’ensemble très lacunaire.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont présents qu’à partir de 1862.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Quelques documents concernant l’agriculture ont été conservés.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistant les documents liés aux mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont peu présents.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, les documents relatifs aux élections sont extrêmes lacunaire.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1811.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la fabrique de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, quelques documents sur la protection des enfants du premier âge sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

Fonds contemporain
Les archives contemporaines concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux. Des lacunes sont à noter dans les procès-verbaux d’élections.