- E3
- Dossier
- 1793-1798
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 3
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 17
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 21
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Signalements, instructions, correspondance.
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 2
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 8
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 9
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 13
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 18
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2G1 - Emprunt forcé de l'an IV, vue 19
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Actes et circulaires ministérielles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Registre des lois et des actes de la République.
Fait partie de Fonds communaux de Val-Revermont
Administration centrale du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réquisitions militaires : plainte d’administrés (1793, an II) ; état nominatif et registre de réquisition des denrées et fourrages (an VIII (1800)).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Prorogation du paiement : affiche.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les 7 brumaire an IX et 10 brumaire an XI correspondent respectivement aux 29 octobre 1800 et au 1er novembre 1802 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon