- 00M006_001
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État de frais, quittance, arrêté préfectoral, correspondance.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dessins techniques.
Dessin technique de l’appareil d’un pont biais.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Recrutement, nomination, démission et traitement : nomination d’un garde-champêtre en commun avec Revonnas, arrêtés du maire, autorisations préfectorales, notifications et arrêtés de nomination, pétition, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance (an 10, 1818-1901) [1].
État des gardes champêtres et forestiers en 1816 (1816).
Procès-verbal pour les tournées des gardes-champêtres du canton de Pont-d’Ain (1851).
Révocation de Benoit Constantin à cause de sa mauvaise conduite : arrêté préfectoral, remplacement, correspondance (1852).
Réclamations contre Jean-Claude Barrachin, garde-champêtre : correspondance (1862).
Acquisition d’un costume : délibération (1862).
[1] Le 14 ventôse an 10 correspond au 6 octobre 1801 du calendrier grégorien.
Chemins ruraux et de desserte.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Chemin rural n°1 dit de la Prairie, projet de reconnaissance et fixation du tracé : pétition des habitants, listes nominatives, plans (1898-1899) ; ouverture et construction d’un ponceau à tablier métallique et d’un aqueduc : actes d’acquisition de terrains, projet, devis, plans, correspondance (1900-1901).
Chemin forestier de desserte de la forêt de Dalles, tracé : rapport de l’agent voyer cantonal (1891).
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Gravières, ouverture temporaire d’une gravière pour l’entretien du chemin d’intérêt commun n°34 : arrêté préfectoral, correspondance (1860) ; acquisition d’une gravière destinée à l’entretien des chemins : acte d’acquisition de terrain, correspondance (1901).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1831-1835, 1861-1901).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy : devis approximatifs, plan (1862-1863).
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune : soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plans, correspondance (1878-1889).
Restauration de la mairie et de l’école de garçons : financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, cahier des charges, détails estimatifs, bordereau des prix, plans, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1887-1896).
Installation provisoire de l’école de filles dans la mairie-école, construction de deux cloisons mobiles : devis estimatif, correspondance (1896).
Réparations pour l’installation d’une classe enfantine et logement de l’instituteur adjoint : délibération, mémoire des travaux (1901).
Blanchissage des salles de classes : délibération, devis, correspondance (1901).
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Statuts, dépôt des statuts en préfecture, demande d’adhésion, questionnaires, statistiques, factures, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Factures, reçus, quittances, notes.
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1881 (30 décembre) – 1902 (9 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Au début du registre est inscrit une liste des membres de la commission administrative de 1880 à 1901 inclus.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Changements de domicile et artillerie.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Changements de domicile : registre (1875-1891). Artillerie. – Prêt d’armes : facture d’expédition, récépissé comptable (1884, 1902).
Le dernier cahier contient également la liste des livrets ouvriers délivrés, les déclarations de propriétaires d’animaux atteints d’épizooties (1898-1909), les déclarations d’ouverture et de mutation de débits de boisson (1891-1936).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Fait partie de Fonds communal de Villebois