- E1-56
- Groupe de documents
- 1793-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Gestion des flux : relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.