- 03K001_001
- Item
- 20ème siècle
Part of Fonds communal de Vandeins
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Part of Fonds communal de Vandeins
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Statuts.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral d'autorisation.
Untitled
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 23
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 22
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 21
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord, source de Lavans : extrait de la délibération du conseil municipal de Serrières-de-Briord 9 novembre 1893 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 20
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, 12 novembre 1893 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 18
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : acte d'huissier pour constat de l'état de la source de Lavans, 17 avril 1893
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 16
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 14
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : liste nominative des chefs de ménage du Petit-Serrières avec indication des habitants de chaque ferme.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 12
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 11
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Conseil d'Etat, 2 octobre 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 10
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : état détaillé des pièces du dossier.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8
Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 5
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 4
Délimitation de Villebois et de Serrières : extrait de l'arrêté de M. le préfet de l'Ain du 8 mai 1826
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 3
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
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Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Part of Fonds communal de Grièges
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
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