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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 03.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Chanay
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Saint-Rémy
Fonds communal de Pouillat
Fonds communal de Pouillat
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Viticulture.
Viticulture.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Dons et legs.
Dons et legs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
École communale.
École communale.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Patrimoine.
Patrimoine.
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Crans
Fonds communal de Crans
Fonds communal de Jujurieux
Fonds communal de Jujurieux
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Priay
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Pérouges
Fonds communal de Pérouges
Fonds communal de Lacoux
Fonds communal de Lacoux
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
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