Recensement des voitures automobiles.
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- File
- 1923-1936
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
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Recensement des voitures automobiles.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des déclarations, listes nominatives, souches des déclarations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Facture de l'hôtel-boulangerie Goyard-Favier à Béréziat, vue 01.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Courtes
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Canalisations d’eau au Petit-Serrières (1929).
Branchements au réseau d’eau potable, demande (1923).
Protestation des habitants du Quartier d’en Bas contre la suppression d’une borne-fontaine (1927).
Recherches d’eau, captage (1959).
Ecoulements d’eau : litige (1960).
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Vue de la façade ouest du bâtiment de la mairie avec les jardins : photographie [1923].
Assemblée d’habitants (élus ?) réunie autour d’un banquet, quatre femmes en arrière-plan : photographie [1923].
Commune de Rancé : cartes postales (s.d.).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres uniques registres de recensement, déclarations individuelles.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Part of Fonds communal de Dommartin
Renforcement du réseau et alimentation électrique. – Syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat : arrêté préfectoral de constitution, construction du réseau électrique du syndicat, délibérations (1923-1925, 1938-1940) ; construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : programmes de travaux, conventions, plans, correspondance (1973-1982). Distribution de l’énergie électrique. – Concession d’État avec déclaration d’utilité publique : cahier des charges du syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, dossier de procédure (1933-1934) ; cahier des adhérents à l’électricité de Dommartin (s.d.).
Fonds du syndicat de la Grande Veyle
Le fonds est lacunaire et constitué uniquement de documents relatifs à la constitution du syndicat.
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Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres uniques, tableaux de classement, déclarations individuelles, instructions.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Part of Fonds communal de Confrançon
Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923).
Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.).
Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972).
Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975).
Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Part of Fonds communal de Confrançon
États et listes nominatifs, cahier d’enregistrement, dossiers individuels, carnets à souche des consultations médicales, notifications, certificats d’admission de malade, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin (1923-1968), relevés des déclarations, déclarations individuelles (1962-1982).
Pour 1923, 1929-1942, 1953, 1964 et 1972, on trouve uniquement les registres de déclarations de récolte de vin.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification.
Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960 où on ne trouve aucun document [1] . On trouve un cahier des délibérations couvrant la période 1924-1926 et un registre des délibérations pour la période 1956-1996.
[1] Étant donné la dispersion initiale du fonds, il est probable que cette partie du fonds soit encore conservée à la mairie de Vernoux ; le secrétaire communal ayant assuré pendant quelques années le secrétariat du syndicat.
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Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Certaines délibérations ne sont pas signées.
Ce cahier contient notamment des informations sur la composition du bureau provisoire de la fédération des trois syndicats d’électricité (Saint-Trivier-de-Courtes, Beaupont et Saint-Didier-d’Aussiat), les dépenses de 1924 à 1926 et l’enregistrement du courrier Départ de 1924 à 1926.
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.