Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
- 04H002_002
- Item
- 1815
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Part of Fonds communal de Montceaux
Lettre de la commission pour l’incendie de Salins.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.
Part of Fonds communal de Chanay
Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Part of Fonds communal de Longecombe
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne