- 1L18-19
- Groupe de documents
- 1916-1973
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahiers, registre.
Registre d’inscription des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres de recette
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat (1959-1987) et de titres de recette (1959-1984, 1990-1992).
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette (1963-2006) [1].
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2001 (1986-1987, 1992, 1996, 2002-2003).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 2002 à 2007 (2008-2009) ; apurement des comptes (1971, 1983).
Fixation de l’indemnité de confection des budgets : délibérations (1963-1966, 1973, 1975).
Taxe à l’hectare, fixation des tarifs : délibérations (1963, 1968).
[1] Manquent les bordereaux de mandats et de titres de recette 1974 et à compter de 2007 ; les bordereaux de titres de recette 2001-2006. Étant donné le déclin d’activité de l’AFR à compter des années 2000, il se peut qu’aucun bordereau de mandat et/ou de titre de recette n’ait été effectué.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Contributions directes et indirectes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne