Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
- 04H006_001
- Pièce
- 1915
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Liste des permissionnaires pour travaux agricoles.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits du registre des délibérations (1915, 1924-1985).
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, correspondance (1936, 1940-1941, 1943-1945, 1948, 1982).
Lutte contre la cherté des vivres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation des prix : procès-verbal d’assemblée générale de la population de Villebois, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres de recensement, registres des déclarations, tableau de classement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre de la préfecture.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres comptables et traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Soldats mobilisés, prisonniers de guerre, pécules et pensions, secours, décorations militaires : cahier d’enregistrement des mobilisés [1], cahier d’enregistrement des prisonniers et des citations, avis de décès et de disparition, renseignements, demandes de nouvelles d’un militaire, citations, demandes de détachement temporaire, certificats pour l’attribution de pécule, avis aux démobilisés, liste des souscripteurs pour les petits enfants des pays envahis, menu d’un banquet des démobilisés, affiches, instructions, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort : permis de séjour, autorisations de circulation, demandes de rapatriement, ordre de réquisition, ordonnances médicales, factures, inventaire des couchages, listes nominatives, affiches, instructions, correspondance (1914-1916).
[1] Sont également mentionnés dans ce cahier : âge, affectation, grade, blessures, citations, décoration.
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley