Récolte de l’or pour la défense nationale.
- 04H002_001_002
- Pièce
- 1916
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
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Récolte de l’or pour la défense nationale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Offre, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contrôle, délivrance de carte d’identité de travailleur et carte de séjour : registres des visas d’arrivée et départ (1932-1972), registre des demandes de carte d’identité (1939-1972), souches de demande de carte d’identité (1940-1945) et de séjour (1963-1972), récépissés de carte de travail (1948-1954), listes nominatives (1916-1930), avis de départ et d’arrivée, renseignements, instructions, correspondance (1942-1964).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Morts pour la France : liste nominative [1] (s.d.) ; taxe du pain : arrêtés municipaux fixant le prix du pain (1916, 1920) ; Trophées de guerre : arrêté de cession à titre gratuit de quatre obus (1920).
[1] La liste nominative des Morts pour la France contient également la liste des soldats Morts pour la France de la Seconde Guerre mondiale.
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Traitement du cantonnier : correspondance (1917-1918).
Allocation d’indemnités de cherté de vie au personnel : instructions, correspondance (1918).
Livres de paie (1953-1979).
États annuels des traitements et salaires (1962-1968).
Urssaf : déclarations annuelles des données sociales (1961-1982).
IRCANTEC : déclarations annuelles (1976-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte, prime d’encouragement, collecte et livraison : liste des membres du comité communal de collecte des céréales, états nominatifs[1], déclarations individuelles, instructions.
[1] La double page qui a servi à dresser l’état des déclarations pour les récoltes 1944-1946 indique sur son verso la liste des chômeurs proposés aux secours pour 1937.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Livre de caisse, livre comptable des dépenses et recettes, livret de compte courant.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924).
La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Gendarmes et anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Logement de gendarmes : factures, correspondance (1918).
Anciens combattants de la Première Guerre mondiale, recensement : liste nominative, correspondance (1976)
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Délibération.
Liste des morts pour la France.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Ravitaillement, recensement du bétail : fiches individuelles (1918) ; mobilisation : état des mobilisés ayant 21 ans accomplis au 1er avril 1919 [1919-1920].
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Monument aux morts. – Construction, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’élévation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Construction : devis estimatif, arrêté préfectoral, délibération, marché de gré à gré, plan calque, décompte général (1919-1923) ; comité d’entretien du monument aux morts : délibération (1931).
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Contrôle des habitants temporaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier d’enregistrement.
Assistance, aides sociales, allocations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1934-1971), états des décisions prises par la commission cantonale d’assistance (1942-1943), créances (1959-1969), carnets à souche des feuilles de maladie (1934-1966), demandes individuelles, pièces justificatives (1939-1940).
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : état des décisions prises par la commission cantonale d’assistance, demandes, bulletins de renseignement, notifications, pièces justificatives (1930, 1943-1944).
Carte des économiquement faibles : listes nominatives, notification, carte (1951, 1955-1956, 1959-1960).
Allocations militaires : demandes individuelles, certificats de soutien indispensable aux familles, notifications (1939-1940, 1944).
Aide médicale, aide aux personnes âgées, allocations familiales, assistance aux vieillards et infirmes, dossiers individuels : listes nominatives, notifications, demandes, pièces justificatives (1938-1980).
Encouragement national aux familles nombreuses : dossier nominatif de demande d’aide, pièces justificatives (1930).
Soins aux victimes, mutilés et réformés de guerre : liste nominative des bénéficiaires, demandes, carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, instructions (1919-1930).
Monument aux morts. – Construction, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bordures.
Monument aux morts. – Construction, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Monument aux morts. – Édification.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921).
Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).
Plan pour l'érection du monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Léaz (Ain, France)
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, cahier d’enregistrement des taux d’invalidité et des natures des blessures de mutilés.
Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze