Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
- 01K003_001
- Pièce
- 1850
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
État des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Laiz
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableau des militaires du Premier Empire, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan d'ensemble.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
État nominatif des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'un puits, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer : lettre de l'exploitant, Michel Prenat et Cie, 20 mai 1858
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Journans
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Journans
Arrêté du maire pour le tirage au sort de la classe 1858, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze