- 1Q8
- Dossier
- 1840-1923 (lacunes : 1877-1897, 1915-1918 et 1920)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livre de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Pour 1940-1941 et 1956, on trouve uniquement le compte administratif.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1925, 1938).
Legs de Mme Gabrielle Coursier, veuve Hugon de deux mille francs aux pauvres de Léaz [1] : copie de décret, avis du préfet (1893-1895).
Legs de Gilbert dit Jules Puravel de deux cent francs aux pauvres du hameau de Grésin : extrait du testament, avis du préfet, correspondance (1899-1900).
Secours aux indigents : délibérations, listes nominatives des pauvres, demandes exceptionnelles (1890, 1912-1942).
[1] Un legs de deux cent francs est également fait en faveur de la fabrique d’église.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets, comptes administratifs (1849-1939), budget supplémentaire (1942).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Commission administrative. – Nomination des membres.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Attribution de secours, délibérations, correspondance (1852-1886) ; participation financière aux frais d’inhumation d’A. D., indigent de la commune : délibération, observations du préfet (1958).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (an XI, 1807, 1827, 1831, 1886-1900, 1931, 1945-1979) ; extraits des registres des délibérations (1889-1895).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Distribution de denrées et de secours en argent : attribution de secours au bureau de bienfaisance par l’État, délibérations pour la répartition des secours (1841, 1855-1894) ; suppression des opérations de secours : lettres du préfet (1866).
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Commission administrative, archives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).
Livres comptables et traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1896-1897, 1902-1939, 1957-1980).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1921 (2 juin) – 1987 (22 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Testaments, arrêtés préfectoraux portant autorisations, consentement des héritiers au legs, délibérations, notifications, correspondance.
1954 (29 janvier) - 2008 (4 avril)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Funérailles d’E. P., économiquement faible : participation aux frais d’inhumation, délibérations, correspondance (1959).
Distribution de pain et de bois de chauffage, attribution de secours, participation aux frais de séjour : délibérations (1871, 1955).
Secours au titre de la lutte contre le froid : liste des personnes secourues, délibérations (1963-1964).