- E29
- File
- 1893-1912
Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal d'Illiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.
Registre des publications de mariages.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion courante de l’état civil.
Part of Fonds communal de Pouillat
Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz