Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
- 12W002_225
- Pièce
- 1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
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Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, voyage dans le Var.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction de vestiaires-douches au terrain de sports : projet, subvention, plans, correspondance (1965-1966).
Agrandissement du terrain de sports : acquisition de terrains, actes notariés, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, projet, concours DDE [1], financement, plans, correspondance (1981-1983).
Création d’un plateau d’évolution, aménagement d’un terrain de boules, création de deux courts de tennis et d’une aire d’entraînement : concours DDE, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décomptes des travaux, plans, correspondance (1982-1983).
[1] Direction départementale de l'équipement
Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations de permis de construire (1965-1969).
Permis de démolir n°80 0044 DEM de S.C. (1980).
Certificats d’urbanisme (1977, 1981-1982).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Ecole ménagère de Lhuis, activités 1964-1965 et fête 1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Jugements, mémoire, plan, procès-verbal de constat, délibérations, arrêté du maire interdisant le dépôt de déchets industriels, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dossiers individuels, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966).
Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage : délibération, financement, devis, plan, mémoire définitif, factures, correspondance (1968-1970).
Construction d’un terrain combiné basket et tennis : délibération, financement, concours de la DDE, dossier d’exécution, plan, devis, factures, correspondance (1977-1979).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Livres comptables : journaux centralisateurs, balances définitives des comptes (1964-1977) ; journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Lotissement « Bailly» (1964-1969).
OPAC HLM : construction de 9 logements (1964-1970).
OPAC HLM : construction de 24 logements (1979-1981).
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enquêtes publiques : déclarations d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Projet, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Fait partie de Fonds privé de Simone Lefeuvre