The municipal archives of the department of Ain

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

00D006_001
Item
[1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

00M019_001
Item
1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Item
1835

Part of Fonds communal de Courtes

Impositions extraordinaires, vue 01.

01G015_001
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

01G015_002
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.

01K004_001
Item
1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.

01K004_002
Item
1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Pont de Charlay.

01L007_004
Item
1914

Part of Fonds communal de Montceaux

Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Item
1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

01N006_001
Item
1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

01O002_001
Item
1931

Part of Fonds communal du Plantay

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

01P003_001
Item
[XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

01P003_002
Item
[XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

01P003_003
Item
[XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

01P003_004
Item
[XIXe siècle]

Part of Fonds communal de Journans

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

02I002_001
Item
1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

02I002_002
Item
1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_001
Item
1828

Part of Fonds communal de Villebois

Plan des entrepôts.

Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.

02L003_002
Item
[1825-1830]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du port

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

Bois des Essaillants.

02N001_001
Item
1902

Part of Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

03D001_001
Item
[milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.

03D001_001
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

03D001_001
Item
1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1

03D001_001
Item
1894

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_002
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_003
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Grièges

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.

03D001_004
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.

03D001_005
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7

03D001_007
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 8

03D001_008
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (recto).

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 9

03D001_009
Item
1884

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Source de Lavans, cession : extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Serrières-de-Briord, 30 septembre 1884 (verso).

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].