Construction : projet, souscription publique, listes nominatives, financement, traités de gré à gré, cession à titre gratuit de quatre obus de guerre à titre de trophée de guerre, arrêté préfectoral, invitation à la cérémonie d’inauguration, plans, correspondance (1920-1921) ; restauration : devis, pièces comptables, correspondance (1977-1978).
Établissement d’une salle d’asile pour l’enfance dans la maison d’école : devis estimatif des travaux et du matériel nécessaire (1855). Laïcisation de l’école de filles : arrêté préfectoral, avis (1901). Écoles de garçons et de filles : listes des enfants (1870-1873), listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1884-1914), extraits du registre d’appel (1882-1888) ; nomination des instituteurs (1919-1928). Mobilier scolaire et entretien des salles de classes : devis, traité de gré à gré, rapports d’inspection médicale, convention de balayage, délibérations (1924-1947). Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1974). Sou des écoles, loterie : liste des lots, liste des dons (1968). Cantine scolaire : compte rendu de la commission intercommunale, correspondance (1977-1978)
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).
Renforcement et extension du réseau de distribution aux lieuxdits Les Grandes Vignes et Chalix : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1978). Renforcement et extension du réseau de distribution au quartier de Boisserolles : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1977-1979).
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Halle de Serrières : plan des réparations (1849). Vestiaires, construction : projet d’exécution (1974). Zone de sports et de loisirs en bordure de la rivière « La Pernaz d’Adin », aménagement : projet (1979). Hangar-abri et citerne : projet, devis et marché de gré à gré, plans (1933). Fours communaux, réparations : devis estimatif, correspondance (1923). Pont à bascule : projet d’installation (1899-1902) ; travaux (1960-1966).
Projet de construction de deux maisons d’école pour un instituteur et une institutrice : plan (1854). Ecoles, cour et gymnase, création : extrait du registre des délibérations (1880) ; plan du préau, plan général (1904) ; écoles et logement, souche cheminée : plan (1954). Ecole enfantine, projet d’établissement : devis, projet de délibération, correspondance (1888). Groupe scolaire, chauffage, sanitaires et réparations, marché de gré à gré : devis estimatif et quantitatif, pièces contractuelles, factures, courriers divers (1952-1964). Mairie-école : réfection du bâtiment (sur les halles), marché négocié : devis, délibérations, procès-verbal d’ouverture des plis, pièces contractuelles, accusés de réception des notifications de marché, certificats de paiement, états pour solde, décompte général des travaux (1978-1979). Ecole maternelle : construction de deux classes, salle de jeux, salle de repos et sanitaires, marché de gré à gré : contient des plans (1968-1971) ; extension et installations annexes, 3ème classe, marché de gré à gré : contient des plans (1974).
Création, transfert, organisation et fonctionnement du bureau de poste et du bureau télégraphique : bail de location, délibérations, correspondance (1878-1971). Cabines téléphoniques, installation : délibération, correspondance (1912) ; convention, délibération, correspondance (1979). Postes téléphoniques publics et abonnements particuliers : conventions, correspondance (1963-1979). Porteur de télégrammes : contrats de service, délibérations (1954).
Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907). Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908). Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910). Aménagement et création d’appartements : plans (1970). Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973). Travaux de réfection (1979).
Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des abonnements, demandes de branchement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Acquisition de la maison commune : correspondance (1843). Améliorations de la maison d’école : correspondance (1875). Réparations : devis estimatif, financement, mémoires des travaux effectués (1883, 1892, 1899). Réparations du mur de clôture du verger de l’école : devis estimatif, cahier des charges, financement, délibération, correspondance (1903-1905). Aménagement de la mairie et création d’une seconde classe primaire dans un bâtiment existant : acquisition de la maison Jacquet, acte notarié, promesses de vente, évaluation foncière, délibérations, projet, avis sur la sécurité du SDIS, financement, pièces contractuelles, chauffage et mobilier de l’école, plans, factures, correspondance (1977-1979).
Construction, renforcement et extension du réseau : projets, financement, dossiers de procédure, relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, pièces contractuelles, demandes de concession, plans, factures, correspondance.
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste des soldats inscrits au monument, plan, correspondance (1920-1921) ; construction d’une grille en fer autour du monument : devis estimatif, facture (1921) ; peinture de la barricade : facture (1930). Poids public, construction d’un pont-bascule : contrat, plans, correspondance (1903-1913). Terrain de sports, aménagement : projets, délibérations, éclairage, construction d’un vestiaire, permis de construire, plans, correspondance (1977-1980). Bâtiments communaux et édifices publics : factures (1870-1875).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968). Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975). Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Construction : acquisition de l’emplacement et vente de l’ancien bâtiment, arrêté préfectoral, estimation des travaux, projet, financement, réalisation de volets, jalousies et persiennes pour les fenêtres de l’étage, achat d’une balance-bascule, plan, décomptes des travaux effectués, correspondance (1868-1874). Réfection de la toiture de l’ensemble mairie-école publique et des bâtiments latéraux : financement, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, factures, mémoires de travaux, correspondance (1978-1979). Installation du chauffage central : travaux EDF, devis acceptés, délibérations, plans, correspondance (1980).
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903). Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971). Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972). Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).
Réparations : arrêté préfectoral (an X). Acquisition et installation de bancs et de chaises : arrêtés préfectoraux, fixation d’une redevance annuelle (an XI). Restauration et agrandissement, projet : rapport d’architecte, devis, analyse des prix, métrage et détail estimatif, correspondance (1863-1864, 1867) ; travaux : détail estimatif, procès-verbal d’adjudication, décompte des travaux, réception des travaux, honoraires, correspondance (1872-1875). Réfection du clocher : abandon de la demande de subvention, devis, traités de gré à gré, correspondance (1935). Réfection de la toiture et diverses maçonneries : délibérations, marché de gré à gré, mémoire de travaux (1968). Réfection de la couverture du clocher : financement, marché de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance (1979-1980).
Aménagement dans la salle des fêtes : avant-projet sommaire, projet, permis de construire, concours technique d’un architecte, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, correspondance.
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968). Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980). Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976). Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956). Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980). Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979). Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964). Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Église, reconstruction du clocher : adjudication, procès-verbal de constat des ouvrages exécutés, plan des escaliers (1830-1831) ; réparations (1844-1845) ; réalisation d’un confessionnal : devis, lettre (1845) ; restauration et agrandissement : délibérations, financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, certificats, décompte des travaux, correspondance (1888-1891) ; réfection du clocher : détail estimatif (1933) ; électrification des cloches (1961-1963) ; ravalement des façades (1967). Presbytère, réparations : délibérations, constat des ouvrages (1864, 1891) ; ravalement des façades (1970) ; réaménagement et réparations et amélioration de salle attenante affectée à des usages multiples : délibérations, projet, maîtrise d’œuvre, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenants, réunions de chantier, réception des travaux, mémoires et situations de travaux, récapitulatif des dépenses, correspondance (1978-1980). Cimetière, agrandissement : délibération, procès-verbal descriptif et estimatif d’une partie de parcelle à acquérir (1856, 1880) ; remplacement de la clôture : projet, devis, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, mémoire descriptif et explicatif, réception des travaux, factures (1884-1887).
Projet d’assainissement général (1976). 1e et 2e tranches de travaux : projets, appel d’offres, autorisation d’installation d’un réseau d’assainissement dans les dépendances du domaine publique départemental, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1976-1980).
Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, avant-projet, projet, permis de construire, financement, maîtrise d’œuvre, plans du dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, annonces officielles et légales, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans, certificats de paiement, mémoires de travaux, factures, correspondance.
Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912). Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922). Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981). Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974). Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).
École maternelle : travaux d’aménagement : délibérations, devis, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; installation du chauffage central : délibérations, devis, pièces contractuelles, plans, pièces comptables, correspondance (1974-1981). Cantine scolaire, installation du chauffage central : plan (1977). École du bourg, amélioration de l’éclairage de deux salles de classe (1974-1975) ; travaux d’isolation dans les écoles du bourg (1981).
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955). Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963). École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963). École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969). École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972). Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981). École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977). Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
Eglise, acquisition d’une cloche : convention de fourniture, correspondance (1823-1926) ; réparations : cahier des charges (1833-1834) ; projet de nouvelle église : lettre de l’architecte (1877) ; restauration : avis technique, subventions, rapport de l’architecte, rapport descriptif des travaux, procès-verbal d’adjudication des travaux, actes d’engagement, mémoires des travaux effectués, réclamations, rapports des travaux supplémentaires, souscription populaire, correspondance, extraits des délibérations, plans, affiche (1903-1906). Presbytère, réparations (1828) ; réparation et construction : procès-verbal d’adjudication des travaux, état estimatif des vieux matériaux provenant de la démolition de deux escaliers en pierre du presbytère, cahier des charges, devis, plans (1846-1847) ; réparations (1877). Eglise et cure, réfection : marché de gré à gré, extraits des délibérations, correspondance, convention, rapport justificatif, plans (1960-1965). Cimetière, construction et clôture d’un nouveau cimetière : devis, procès-verbal d’adjudication, correspondance, plan d’élévation des murs et d’un portail en fer avec une couverture en pierre de taille surmontée d’une croix en pierre (1841), plan (1841-1842), plan (1873) ; agrandissement : procès-verbal d’adjudication des travaux, acte d’engagement, arrêté préfectoral, plan (1911-1913) ; agrandissement, marché de travaux : notice explicative, projet d’exécution, correspondance, plans (1981).
Garde-champêtre et gardes particuliers, nomination et démission : arrêtés préfectoraux, lettre de démission (1852-1912, 1941). Police de la chasse : registre de délivrance des permis de chasse (1954-1974) ; amodiation et location du droit de chasse : procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, baux, cahier des charges [1] (1867-1981) ; autorisations de battues (1938-1954) ; nomination de gardes particuliers : demandes, arrêtés préfectoraux (1927-1932) ; société de chasse du Mont Credo : location du droit de chasse, compte-rendu de réunion, liste des adhérents, cahier des recettes et dépenses (1926-1935). Pompes funèbres : marché de gré à gré, cahier des charges, tarifs (1943) ; autorisations de transport de corps, procès-verbaux de mise en bière, avis et certificats de décès, certificats d’inhumation (1893-1959). Bureau de tabac, gérance : accord du préfet sur la poursuite de la gérance par la veuve F. (1940). Vente de boissons non alcoolisées : autorisation préfectorale (1941).
[1] Pour 1929, on trouve le cahier des charges et le procès-verbal d’adjudication du droit de chasse dans la forêt communale de Sappey (Haute-Savoie).
Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898). Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922). Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923). Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925). Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934). Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935). Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952). Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959). Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960). Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963). Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965). Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971). Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978). Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
Gérance de la cabine téléphonique et distribution des télégrammes : traités de gré à gré, correspondance (1887, 1905, 1911) ; projet d’établissement de conduites souterraines Tossiat - Journans : plan (1980) ; projet d’établissement d’un câble enterré Ceyzériat - La Vavrette, tronçon Revonnas - Journans : plan (1981).
Maison d’école, installation d’une petite cloche : délibération, mémoire des travaux (1855) ; construction d’un préau et réparations : avant-métré et détail estimatif, soumission, plan, correspondance (1860, 1863, 1867-1868) ; agrandissement et appropriation : devis estimatif, cahier des charges, délibérations, financement, soumissions, résumés de métré et réception des travaux, états des sommes payées et restantes à payer, correspondance (1870-1880) ; construction d’un local de remise pour la pompe à incendie : devis estimatif, délibération, décomptes de travaux (1898, 1911-1912). Mairie, aménagement de WC dans la cour : estimation financière, délibérations, pièces contractuelles, factures, correspondance (1980) ; réfection du plafond de la salle de réunions (1981).
Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944). Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944). Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982). Ruchers, recensement (1973). Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963). Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970). Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982). Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979). Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Collecte et traitement communal : contrats, avenants, délibérations, note du maire, correspondance (1970, 1974-1982) ; ramassage intercommunal par le Sivom de Pont d’Ain : études, délibérations, comptes rendus de réunion, contrat, répartition des charges, correspondance (1979-1982).
4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).
Construction d’un nouveau bâtiment : devis estimatif et descriptif, arrêté préfectoral autorisant une imposition extraordinaire de la commune, traité de gré à gré, plan [1], reconnaissance des travaux (1834-1835). Travaux dans les dépendances : soumission, reconnaissance des travaux (1872-1873). Réparations de la toiture : devis estimatif et soumission (1882). Réparations : devis estimatif des travaux (s.d.). Projet d’aménagement d’une salle de réunion : avant-projet, délibérations, devis estimatifs, plans, correspondance (1981-1982).
Alimentation et eau potable, 1ère tranche, marché de travaux : autorisations de passage de canalisations, projet, pièces contractuelles marché, factures, extraits des délibérations, plans.
Organisation de la compagnie, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfectoraux, demandes individuelles et contrats d’engagement, délibérations, recours disciplinaire, avancement de grade, règlement disciplinaire (1898-1931). Équipement et matériel : marché pour l’acquisition d’une pompe à incendie, délibérations, souscriptions, listes nominatives, cahier des réparations et tâches à faire à la pompe incendie, devis, factures, correspondance (1865-1952). Comptabilité : crédits et subventions (1900-1982). Élection au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : procès-verbaux d’élection (1907-1938).
Assainissement du hameau du Logis Neuf, construction d’une station d’épuration et création d’un réseau d’égouts : concours de la DDA, financement, projet, enquête préalable, déclaration d’utilité publique, dossier d’exécution, appel d’offres, soumission, devis, cahier des charges, plans, servitude de passage, acquisition de terrain, délibérations, correspondance (1967-1975). Service d’assainissement, affermage : convention, contrat, règlements, redevances, tarifs, délibérations, correspondance (1975-1982). Branchements particuliers (1973-1981).
1ère tranche, assainissement du chef-lieu : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, avenant, détérioration du mur de J. C., réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1973-1977). 2ème tranche, pose de canalisations d’eaux usées : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, procès-verbal de dévolution des travaux, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau et des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1979). 3ème tranche, collecte des eaux usées du chef-lieu, rue Neuve : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, liste et demandes de raccordement, procès-verbal de consultation des entreprises, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans de récolement du réseau, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).
Reconstruction du clocher : adjudication des travaux, extrait de l’ordonnance du Roi, correspondance (1820-1821, 1825). Réparations : arrêté préfectoral, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication (1838-1839). Acquisition d’une cloche : arrêtés préfectoraux, imposition, délibérations, factures, relations avec la fabrique d’église, correspondance (1852-1859). Réparations à l’église et à la maison commune : devis, correspondance (1856). Restauration et agrandissement : financement, emprunt, correspondance (1861-1865). Reconstruction partielle du chœur et de la sacristie : décompte de travaux, correspondance (1866). Réparations : mémoire de travaux, correspondance (1871-1880). Reconstruction des voûtes de la nef, construction d’une grille d’entrée au cimetière et restauration du presbytère : devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, soumission, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893). Réparations : devis estimatif, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1921, 1923, 1927, 1982). Réfection du clocher : délibérations, factures, correspondance (1968).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977). Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982). Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982). Affectation de défense pour le personnel (1964-1970). Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975). Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981). Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
