Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
- DD002_001
- Item
- 1780
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Exploitation des carrières communales.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Part of Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Part of Fonds communal de Léaz
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Part of Fonds communal de Léaz
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Part of Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Untitled
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Part of Fonds communal de Vandeins
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan présentant les anciennes limites de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat