- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 53 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 9 results
- Villebois (Ain, France), 6 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
- Léaz (Ain, France), 5 results
- Illiat (Ain, France), 5 results
- Journans (Ain, France), 4 results
- Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau), 3 results
- Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département), 3 results
- Le Plantay (Ain, France), 3 results
élection
Taxonomy
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Hierarchical terms
élection
élection
- NT campagne électorale
- NT découpage électoral
- NT électeur
- NT élection politique
- NT élection sociale
- NT élu
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élection
Associated terms
élection
286 Archival description results for élection
14 results directly related Exclude narrower terms
- 1K5-12
- recordgrp
- 1815-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
- 1K10
- File
- 1852-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852, 1870-1876). Élections cantonales (1880-1982).
- 1K11
- File
- 1852-1913
Part of Fonds communal de Confrançon
Nomination des membres (1852-1876). Élections (1880-1913).
Conseil municipal et élections municipales.
- 1K12
- File
- 1815-1977
Part of Fonds communal de Confrançon
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1815-1878). Élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, professions de foi, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1881-1977). Démission (1865, 1891).
- 1K5
- File
- 1852
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1K6
- File
- 1965-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
Sénatoriales et Conseil de la République.
- 1K7
- File
- 1900-1919
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1K8
- File
- 1869-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1K9
- File
- 1979
Part of Fonds communal de Confrançon
Tribunal et chambre de commerce.
- 1K13
- File
- 1973-1979
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
- 1K14
- File
- 1932-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
- 1K16
- File
- 1979-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
- 1K17
- File
- 1948-1968
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
- 1K18
- File
- 1966
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
- 1K19
- File
- 1955-1962
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
- 1K20
- File
- 1962-1980
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Gestion collective du personnel.
- 2K1
- File
- 1947-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
- BB1-BB3
- recordgrp
- 1713-1790
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
- 03D001_006
- Item
- 1826
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
- 3H1
- File
- 1812-1866
Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).
[1] Les plus anciens ne sont pas datés.
- 3H2
- File
- 1829-1977
Arrêté de création du centre de secours (1929).
Liste nominative des effectifs (1938, 1942, 1970-1977).
Arrêté de nomination (1952).
Actes de naissance et d’engagement (1929).
Élection du conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d'élection (1932, 1938).
Assurance (1947).
Matériel incendie : acquisition de motopompes (1929-1939, 1969-1972).
Rattachement au centre de Montalieu (1974-1975).
Listes électorales et révision des listes électorales.
- 1K1-3
- recordgrp
- 1832-1982
- 1K4-6
- recordgrp
- 1826-1981
- 1K4
- File
- 1826-1977
Procès-verbaux de nomination et d‘installation du conseil municipal (1826-1935), procès-verbaux d‘installation du conseil municipal et élection du maire et des adjoints (1935-1947), procès-verbaux d‘élection pour la commission administrative d’assistance (1925-1947), élections (1959-1977).
- D6
- File
- 1849-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).
- H10
- File
- 1831
Part of Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
- H11
- File
- 1951-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Fonctionnement et personnel : listes nominatives, arrêté préfectoral, équipement matériel, demande du maire pour le maintien du corps communal.
Gestion collective du personnel.
- K10
- File
- 1954-1977
Part of Fonds communal de Courtes
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
- K6
- File
- 1820-1981
Part of Fonds communal de Courtes
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, nomination des membres (1864) ; élections cantonales (1925, 1945-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1864) ; élections (1910).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : arrêté préfectoral, instructions, correspondance (1820-1846) ; réclamation des sieurs Darbon, Sarron, Billioud, Dupupet et consorts pour annuler les élections municipales en raison pour parenté entre les membres (1871) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote, listes municipales (1904, 1929, 1945-1977).
Élections socioprofessionnelles.
- K7
- File
- 1908-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979) [1].
Chambre des métiers : listes électorales (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1955-1980).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1955-1962).
[1] Premières années lacunaires.
Usurpation de terrains communaux.
- N2
- File
- 1849-1852
Part of Fonds communal de Courtes
Usurpation d’un terrain communal situé au lieudit Les Mollards par Antoine Badoux, cultivateur et fermier de Saint-Nizier-le-Bouchoux et Melchior Borel : arrêtés préfectoraux (1848-1849).
Usurpation d’un terrain par François Durand : arrêté préfectoral autorisant le maire à intenter une procédure judiciaire (1852).
Création et membres de la commission administrative.
- Q3
- File
- 1838-1979
Part of Fonds communal de Courtes
Création du bureau de bienfaisance : instruction, correspondance (1838-1839). Commission administrative. – Nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1908-1927, 1947, 1953, 1962-1979) ; désignation d’un représentant de l’UDAF [1] : notification (1962).
Patrimoine culturel et archéologique.
- R3
- File
- 1882-1930
Part of Fonds communal de Courtes
Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de la Forêt avec sa cheminée sarrasine (1925, 1930).
Archéologie, tracé de la voie romaine allant de Bourg-en-Bresse à Louhans (Saône-et-Loire) : rapport du maire (1930).
- 11W1
- File
- 1972-1996
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Constitution : arrêté préfectoral (1972).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, transfert du passif à la commune de Curciat-Dongalon, acte administratif, correspondance (1995-1996).
Bureau, modification et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, délibérations (1972-1992) ; élection des président et vice-président : délibération (1993).
- 1D10
- File
- 1790
Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
- 4D1
- File
- 1849-1923
Affaire contre Joseph Donguy concernant des chemins vicinaux : minutes juridictionnelles, frais de procès, reçu, correspondance (1849-1859) ; divers litiges contre le sieur J. concernant la consultation des archives communales, les élections municipales et le bornage de biens : rappel de la réglementation sur la communication des archives communales, procès-verbal, correspondance (1915-1923).
- 7F1
- File
- 1936
État des lieux : état descriptif du maire.
État descriptif du maire sur le chômage, vue 01.
- 07F001_001
- Item
- 1936