Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
- F2
- Dossier
- 1888-1906 (lacunes : 1894-1902)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Gestion courante de l’état-civil.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur (1897, 1904-1920, 1942).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1810, 1830-1895, 1930).
Mariage : certificats de contrats de mariage, extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesse de mariage, publications de mariage (1884-1959).
Divorce : jugement, certificat de signification, sommation de mentionner, correspondance (1887) ; registre des actes préliminaires de divorce (23 germinal an X - 10 pluviôse an XI) [1].
Pièces annexes : actes de naissances et de décès, transports de corps, extraits d’actes, avis de naissance, certificats, certificats de décès (1812-1943).
Mise à jour des registres : registres des avis de mention (1956-1964).
[1] Les 23 germinal an X et 10 pluviôse an XI correspondent respectivement aux 13 avril 1802 et au 30 janvier 1803 du calendrier grégorien.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Naissances : extraits d’actes, bulletins de naissance (1825-1930).
Mariages : promesses et publications de mariage, avis de mention, instructions (1850-1949).
Décès : extraits d’actes, avis de décès (1825-1965).
Perception des droits d’expédition des actes d’état civil : arrêtés municipaux de nomination d’un régisseur (1939-1940, 1973).
Carnets à souche des avis de mention (1965-1982).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1906).
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tenue et mise à jour des registres : extraits d’acte, avis de mention, mention d’adoption d’une pupille de la nation, jugement ordonnant une rectification d’actes, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, tableaux de vérification des registres, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux