recette fiscale

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O7
File
1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).

Part of Fonds communal de Courtes

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Dépenses et recettes.

L9
File
1953, 1957-1982 (lacunes : bordereaux de mandat 1962)

Part of Fonds communal de Courtes

Enregistrement des mandats et recettes : registre (1953) ; exécution comptable : bordereaux de mandat et de titres de recette (1957-1982).

Livres comptables.

L8
File
1878-1892

Part of Fonds communal de Courtes

Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).

Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).

L6
File
1812-1913

Part of Fonds communal de Courtes

Comptes administratifs.

L4-5
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
recordgrp
1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).

L1-3
recordgrp
1823-1982

Part of Fonds communal de Courtes

Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L13
File
1957-1965

Part of Fonds communal de Chaley

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
File
1941

Part of Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Réparation et entretien des chemins.

1O7
File
1851-1971

Part of Fonds communal de Béréziat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1882, 1899-1919, 1936-1938).
Réparations, état des chemins, prestations des chemins : rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, taxe vicinale, correspondance (1851-1971).

Taxe municipale sur les chiens.

2L6
File
1882-1918

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).

Droits d’expédition et de légalisation.

2L5
File
1851-1974

Part of Fonds communal de Béréziat

Droits d’expédition et de légalisation : carnets de comptabilité (1957-1974). Correspondance sur les finances et les travaux d’entretien (1851-1932).

Dépenses et recettes.

1L9
File
1914-1955

Part of Fonds communal de Dommartin

Enregistrement des mandats et titres de recette : carnets, registres.

Budgets et comptes.

Q5
File
1890-1980

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).

[1] Documents présents à compter de 1896.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.