- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 20 résultats
- Journans (Ain, France), 5 résultats
- Saint Valérien, Bois de (Journans, Ain, France), 5 résultats
- Tossiat (Ain, France), 3 résultats
- Pouillat (Ain, France), 3 résultats
- Jura (Franche-Comté, France ; département), 2 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 2 résultats
- Dalles (Pouillat, Ain, France ; hameau), 2 résultats
- Val-Suran (Jura, France), 2 résultats
- Chaley (Ain, France), 1 résultats
texte officiel
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Termes hiérarchiques
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Termes équivalents
texte officiel
- Employé pour ordonnance
- Employé pour loi
- Employé pour traité diplomatique
- Employé pour arrêté ministériel
- Employé pour décret
Termes associés
texte officiel
- Terme associé circulaire
- Terme associé arrêté du président du conseil régional
- Terme associé arrêté préfectoral
- Terme associé arrêté du maire
- Terme associé arrêté du président du conseil général
- Terme associé publication officielle
69 Descriptions archivistiques résultats pour texte officiel
69 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
- II1
- Dossier
- 1761
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
- 1N4
- Dossier
- 1853-1905
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la commune d’Arbigny : procès-verbal de bornage (1870).
Bornage avec le sieur Michel Doucet : procès-verbal de bornage, croquis (1879).
Bornage de la charrière de la prairie de Chamerande : actes de bornage, délibérations (1888).
Bornage du pré communal du Molatay : procès-verbal de bornage, délibération (1894).
Bornage du communal de Curin : procès-verbal de bornage, délibération, croquis (1894).
Bornage du communal du Cabuchon : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage du chemin des Terres Gorjons : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage de la desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers : procès-verbal de bornage, plan (1905).
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
- AA15
- Pièce
- 1760
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
- A1
- Dossier
- ans II, VII-X (1793, 1799-1802)-1912
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Publications officielles et périodiques locaux.
- C1
- Dossier
- an VIII (1800) - 1882
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Abonnement : quittances, correspondance (ans VIII-X, 1825, 1880, 1882).
- 2M3
- Dossier
- 1792-1916
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations : procès-verbal d’adjudication, requête, pétition, rapport des ouvrages exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1792-an III, ans IX-X).
Acquisition d’un jardin pour le presbytère : ordonnance royale, ratification de la vente d’un jardin et d’un pavillon par Marie Pierrette Nalès née Ballet (1820-1823).
Réparations : lettre d’Anthelme Berrod, curé de Tossiat, subvention, mémoires des travaux effectués, factures, correspondance (1841-1845).
Réparation de la toiture et restauration des appartements : devis estimatif, délibération, factures, correspondance (1864-1866).
Réparations : correspondance (1869, 1871).
Bûcher du presbytère, démolition : procès-verbaux de constat et de démolition, facture (1892-1893) ; construction d’un nouveau bûcher : arrêté préfectoral, devis estimatifs, rapport sur l’aliénation d’un terrain appartenant à la fabrique d’église, soumissions, plans (1895-1896).
Appropriation : devis estimatif, correspondance (1908-1909).
Réparations : mémoire des travaux (1916).
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
- 2N2
- Dossier
- an IX (1801) - 1936
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élagage : arrêté préfectoral (an IX).
Exploitation forestière, demande en aliénation : ordonnance du Roi, refus, correspondance (1830) ; coupes extraordinaires, vente des coupes de bois : ordonnance du Roi, refus, procès-verbaux d’adjudication des coupes, correspondance (1847, 1857-1858, 1862, 1885-1936).
Entretien : délivrance de feuilles et d’herbes, défrichement, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1828-1934).
Demande de défrichement de Joseph Marcel Vivet : opposition du préfet (1875).
- 3O5
- Dossier
- an IX (1801)-1911
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réglementation : affiches, arrêtés préfectoraux (an IX, 1851).
Moulin à gravier de Benoit Duperrier , construction : refus, ordonnance royale, reconstruction d’un mur de soutènement, correspondance (1830-1831, 1833, 1892).
Moulin de Jean-Claude Bollet au lieudit Gravelles : correspondance (1843).
Moulin communal de La Balette : règlement d’eau, correspondance, (1853, 1907, 1911).
Moulin de la Rovarie à Montagnat : règlement d’eau, correspondance (1852, 1857).
- 1P1
- Dossier
- 1791-1914
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).
- B1
- Dossier
- an VIII (1799)-1896
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
- 1P1
- Dossier
- 1896-1910
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
- A1
- Dossier
- 1790-an VII (1798)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- A2
- Dossier
- 1792-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
- A3
- Dossier
- an IV-an VII (1795-1798)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, arrêtés, proclamations.
Actes et circulaires ministérielles.
- A4
- Dossier
- 1792-an VIII (1799)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- A5
- Dossier
- an III-an IV (1794-1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 2D19
- Dossier
- 1791
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
- FF6
- Dossier
- 1566-1758
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
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