Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

transport ferroviaire

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Termes hiérarchiques

transport ferroviaire

Terme générique transport

transport ferroviaire

Termes équivalents

transport ferroviaire

  • Employer pour chemin de fer
  • Employer pour train à grande vitesse
  • Employer pour trafic ferroviaire
  • Employer pour train

Termes associés

transport ferroviaire

7 résultats pour transport ferroviaire

5 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Seconde Guerre mondiale.

Service du travail obligatoire, réfugiés, gardes de voies défaillants : listes nominatives, fiches individuelles et certificats de travail, plannings de requis de gardes-voies, instructions, correspondance (1943-1944). Ravitaillement et rationneme...

Terrains et bâtiments communaux.

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...

Transport.

Chemin de fer de la Haute Bresse, concours financier : correspondance (1865). Gare de Mézériat, location d’un emplacement de la Compagnie des chemins de fer pour recevoir des graviers : bail (1887). Transport en car : état de la desserte (1950).

Transports.

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la susp...