transport scolaire

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

transport scolaire

Terme générique oeuvres scolaires

transport scolaire

Termes équivalents

transport scolaire

  • Employé pour ramassage scolaire

Termes associés

transport scolaire

7 Descriptions archivistiques résultats pour transport scolaire

7 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Écoles primaires communales.

Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.

Instruction publique et accueil périscolaire.

Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).

Loi Barangé, oeuvres scolaires.

Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1953-1965). Œuvres scolaires. – Restauration scolaire, enquête sur la situation des restaurants d’enfants : questionnaire d’enquête (1977) ; transport scolaire : attribution de subventions, plan, correspondance (1957-1966).

Œuvres scolaires.

Mobilier scolaire : inventaires (1887-1910, 1917).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1952-1961).
Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’emploi de la subvention, factures, instructions, correspondance (1955-1958).
Frais de chauffage de la salle d’école des garçons : remboursement (1857).
Fourniture de bois pour les écoles et la cantine (1942-1943).
Ramassage et transport scolaire : arrêté préfectoral [1950-1960].

Œuvres scolaires.

Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1952-1973).
Transport à la cantine des enfants de l’école de Crangeat (1981-1985).

Œuvres scolaires et périscolaires.

Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
Ramassage scolaire (1963-1979).
Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).